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17/01/22 : Le 22 mars, c'est à Cognac en Charente que se tiendra la première cérémonie des nouveaux étoilés du Guide Michelin en région. L'occasion, selon le guide rouge, de mettre en lumière “une ville et un territoire qui témoignent de l’excellence française”.

12/01/22 : Ce 12 janvier, le centre de vaccination de Pau ouvre 2 lignes de vaccination pour les enfants de 5 à 11 ans. Soit une capacité de 60 rendez-vous pédiatriques journaliers. La présence d'un des 2 parents est obligatoire pour répondre au questionnaire médica+ d'info

10/01/22 : Les Pyrénées-Atlantiques sont placés en vigilance rouge crues depuis hier. Les tronçons du Gave d'Oloron, Gave de Pau Béarnais ou encore du Saison risquent de vivre ce lundi des crues comparables voire supérieures à celles, record, de décembre 2021.

10/01/22 : Les Pyrénées-Atlantiques sont placés en vigilance rouge pluies et inondations depuis hier. Entre dimanche et lundi, on attend des cumuls de 50 à 80 mm en plaine, 100 à 130 mm sur les premiers contreforts, vallées et piémont, 150 à 250 mm en montagne.

07/01/22 : Football: le Bergerac Périgord Football club, dernier club aquitain en lice, devra se délocaliser pour recevoir l’AS Saint-Étienne en 8es de finale de la Coupe de France. Le match aura lieu au stade Francis-Rongiéras de Périgueux, le 30 janvier.

06/01/22 : START-UP : Les acteurs technologiques et innovants de Nouvelle-Aquitaine ont levé plus de 280 millions d'euros en 2021. Un record historique confirmé au 4ème trimestre avec 11 opérations et un peu plus de 28M€ levés.

06/01/22 : Le musée des Beaux-Arts de Libourne annonce une bonne nouvelle en ce début d'année : l'exposition "Toulouse-Lautrec, la naissance d’un artiste" qui aurait du s'achever au 9 janvier, joue les prolongation jusqu’au 16 janvier 2022 ! A voir!+ d'info

06/01/22 : Pyrénées-Atlantiques - Céline Dumerc, manager générale et ancienne capitaine de l’équipe de France féminine de basket vient d'être nommée Chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur au titre de la promotion civile du 1er janvier 2022.

02/01/22 : Coupe de France : Bergerac est en huitièmes de finales de Coupe de France de football. Les Bergeracois ont remporté leur match face à Créteil aux tirs au but (5 à 4). Au tour précédent, ils avaient battu Metz pensionnaire de ligue 1 aux tirs au but.

20/12/21 : En concertation avec les Maires, la préfète de Gironde rend obligatoire le port du masque dans les centres-villes des communes touristiques d’Arcachon et de Saint-Emilion durant les vacances scolaires de Noël, tous les jours de 12H00 à 19H00.

16/12/21 : Suite aux intempéries dans les Pyrénées-Atlantiques et les Landes, Alain Rousset, président de la Région Nouvelle-Aquitaine, se rend ce jeudi à Laruns, puis à Peyrehorade et Hastingues pour rencontrer les acteurs locaux, exprimer le soutien de la Région.

10/12/21 : Alors que l'alerte ROUGE vigilance crues et inondations est en cours à Bayonne, l’autoroute A63 est coupée entre les sorties 6 de Bayonne Nord et 5 de Bayonne Sud vers Espagne, et entre les sorties 5 Bayonne Sud et 7 d’Ondres, dans l'autre sens.

09/12/21 : Le département des Pyrénées-Atlantiques est placé en vigilance météo ORANGE pluie-inondation, à compter de ce jeudi 9 décembre 2021 à 15h00 jusqu’au vendredi 10 décembre 2021 à 10h00 au moins. La préfecture appelle à la vigilance.

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  • 17/01/22 | Pfizer choisit Mourenx pour produire le principe actif d'un traitement contre la Covid-19

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    Le groupe américain Pfizer a choisi le laboratoire Novasep à Mourenx, en Béarn, pour la fabrication du principe actif de son médicament contre le Covid-19, le Paxlovid. La production devrait débuter au second trimestre 2022, avec notamment le recrutement de 40 employés supplémentaires pour ce nouveau projet. Ce traitement oral contre la Covid-19 « réduirait de 89% le risque d’hospitalisation ou de décès dans les 3 jours suivant l’apparition de symptômes » selon les résultats de phase 2/3, indique le labo américain.

  • 17/01/22 | Le Festival de la Bande dessinée d'Angoulême reportée en mars

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    Au regard de la situation sanitaire, le Festival de la BD d’Angoulême a décidé de reporter son édition 2022 qui était initialement prévue à la fin du mois. Les nouvelles dates ont été communiquées : ce sera du 17 au 20 mars. "L’ambition reste par conséquent totalement intacte de proposer à tous les amateurs de bande dessinée une édition comparable, par sa richesse et la diversité de son offre culturelle, à celles qui ont précédé la pandémie", ont précisé les organisateurs du Festival.

  • 17/01/22 | Brive lit la nuit !

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    Le 22 janvier de 17h à 22h, la médiathèque de Brive participe aux Nuits de la lecture sur le thème « Aimons toujours ! Aimons encore ! ». Au cours de cette nuit, les enfants dès 3 ans pourront participer à un atelier autour de la découverte des émotions, des quizz, un blind test musical mais aussi assister au spectacle « La potion de Pétram ». Ce conte médiéval-fantastique mêle théâtre et magie.

  • 17/01/22 | Marquage routier photoluminescent : le Département des Landes demande l’avis des usagers

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    Depuis le 13 octobre 2021, un dispositif de marquage routier photoluminescent est installé sur la route départementale 29, entre Dax et Saint-Pandelon, afin d’être expérimenté. Pour évaluer au mieux ce marquage à la fois sécuritaire et éco-durable, le Département des Landes a publié un questionnaire à l’attention des usagers, disponible du 10 janvier au 4 février sur landes.fr.

  • 15/01/22 | H5N1 : L'épizootie se poursuit dans les Landes

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    L’influenza aviaire hautement pathogène de type H5N1 continue de progresser à partir de foyers apparus dans la commune de Malaussanne (64) puis Mant (40). Au 14 janvier, 110 foyers ont été confirmés H5N1 et 33 suspicions d’influenza aviaire sont en attente de confirmation de leur caractère hautement pathogène par le Laboratoire National de Référence. À ce jour, près de 170 000 volailles et 115 000 palmipèdes ont été abattus au sein des exploitations, auxquels il faut ajouter 260 000 palmipèdes et 60 000 volailles euthanasiés au titre du dépeuplement préventif.

Les dossiers d'Aqui

La LGV Sud-Ouest Idées neuves en Nouvelle Aquitaine Innov'action et Agriculture

Environnement | Nouvelle-Aquitaine : la tarification incitative, ça marche vraiment ?

01/05/2019 | Selon les derniers chiffres de fin 2018, dix communautés de communes ont mis en place une tarification incitative en Nouvelle-Aquitaine. C'est peu mais mieux qu'ailleurs.

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Pollueur-payeur. C'est le principe imposé par la tarification incitative des ordures ménagères, adoptée aujourd'hui par environ 200 collectivités en France. Si la répartition de ces dernières est inégale (les régions Pays de la Loire et Bourgogne-Franche Compté étant plutôt en pointe dans le domaine), la Nouvelle-Aquitaine a elle aussi l'objectif ambitieux de soumettre 25% de la population (soit 2,2 millions d'habitants) à cette nouvelle grille en 2025. Où en est-on aujourd'hui ? Quels sont les avantages et les freins identifiés par les communes qui en bénéficient déjà ? On fait le point.

"Ambitieux mais pas irréaliste"

Les objectifs, sur le papier, sont, comme souvent, très ambitieux. Apparue comme une alternative solide en 2009, la tarification incitative des ordures ménagères s'est fixée, par le biais de la loi sur la Transition énergétique pour la croissance verte de 2015, un objectif de réduire de 10% les déchets ménagers en 2025 (sur un total de 38 millions de tonnes de déchets ménagers et assimilés collectés au niveau national en 2015). Les objectifs nationaux espèrent couvrir 15 millions d'habitants d'ici à 2020 et 25 millions d'habitants en 2025. Ces directives se conjuguent avec celles de la réduction des déchets plastique et du tri à la source des biodéchets d'ici à 2023. Ce mardi 30 avril, l'ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie) de Nouvelle-Aquitaine a fait un premier bilan sur cette tarification incitative au niveau régional.

Pour Laurent Jarry, chargé de l’accompagnement des collectivités dans l'économie circulaire à l’ADEME, "ces trois éléments vont dans le même sens pour tenter réduire les ordures ménagères. La tarification incitative va aider à mettre en place tout ça. Les collectivités doivent prendre en compte tous ces éléments pour avancer dans l'optimisation de leur service. Trier tous les plastiques, on sait faire, c'est avant tout une affaire de technologie. On peut facilement inaugurer de gros centres de tris rapidement et je pense que la Nouvelle-Aquitaine sera couverte à 100% d'ici 2025. Sur les biodéchets, ce sera plus difficile, mais il y a déjà beaucoup de choses en compostage de proximité. À Limoges, par exemple, on a déjà plus de 200 composteurs en pied d'immeuble. Dans les milieux plus urbains, on a un peu plus de mal. C'est pour ça, entre autres, que la TI est surtout développée dans les milieux ruraux parce que ça demande plus d'investissement et un équilibre budgétaire pas toujours simple à trouver. Au final", tempère l'expert, "l'objectif n'est pas irréaliste mais il est ambitieux". 

Bémols techniques et popularité

À la mi-avril, la Gazette des Communes a réalisé un sondage auprès d'un lectorat spécialisé et obtenu un avis favorable à la mise en place de la tarification incitative à 64%, ce qui tend à prouver la démocratisation effective de ce nouveau mode de fonctionnement, qui peut se traduire soit par une redevance (facturée à l'usager par la collectivité avec une part fixe et une part variable liée à la quantité de déchets produits) ou une taxe (qui est un impôt additionnel au foncier bâti apparaissant sur l'avis de taxe foncière, à laquelle s'ajoute une contribution aux services fiscaux de 8% mais qui fonctionne sur le même principe de parts fixe et variable). Deux bémols à cette tarification, à laquelle 195 collectivités en France ont déjà adhéré (majoritairement en redevance incitative) et 240 aidées pour sa mise en place : l'une des deux méthodes, comme le souligne Laurent Jarry, semble déjà avoir atteint ses limites. "Concernant la taxe, l'effet sur la réduction des déchets et la maîtrise des coûts est un peu moindre. Ca a permis d'aller vers de meilleures performances mais on commence à en voir les limites alors qu'en redevance, on va plus loin dans les performances. En Haute-Vienne, par exemple, la communauté des communes des Monts de Châlus a atteint le chiffre de moins de 100 kilos d'ordures ménagères collectées par habitant".

Le deuxième bémol est un peu plus technique : la feuille de route sur l'économie circulaire prévoit une baisse des frais de gestion perçus par les services fiscaux de 8 à 3% pour les cinq premières années de mise en oeuvre de la taxe incitative. Pour Laurent Jarry, cette réduction de 5% est un peu un coup d'épée dans l'eau qui peut être contre-productif. La collectivité ne voit jamais cette contribution, le contribuable si. La baisse de 8 à 3% va bénéficier au contribuable qui pendant cinq ans va voir le pourcentage du trésor public baisser puis ré-augmenter. On ne juge pas ça très intéressant parce qu'on va donner un bon signal à l'usager dès le départ et ensuite lui donner le signal contraire. Par contre, si la collectivité passe en redevance incitative, le trésor public va perdre ces 8% et comme les frais d'impayés ne couvriront que 2 À 3%, c'est l'économie de la collectivité qui va y gagner...". Cette baisse directe ne devrait en revanche être perçue par les collectivités que si elles augmentent leur fiscalité locale, ce qui est loin d'être dans leur liste de souhaits.

La carotte sans le bâton

La tarification incitative a un slogan bien plus simple à comprendre que ces mesures fiscales : en théorie, moins je jette, moins je paye. Mais c'est en regardant les premières données régionales et en mesurant la vitesse à laquelle elle est adoptée que l'on peut mieux juger de l'ambition des objectifs nationaux. L'ADEME révèle ainsi qu'au dernier recensement (31 décembre 2018), dix collectivités ont mis en place une tarification incitative : neuf représentant 230 000 habitants l'ont fait par le biais de la redevance (Saintes, Bassin de Marennes, Castillonais et Réolais, Béarn de Gaves, Ouest-Limousin et Monts de Châlus) et une de 167 000 habitants via la taxe (Brive), soit 6,8% de la population totale de la Nouvelle-Aquitaine (quasiment 400 000 habitants). 25 études ont été demandées (trois en 2017 et 22 en 2018) et 9 appels à projets (pour 18 territoires) ont été passés en 2018. L'ADEME, de son côté, finance les études (entre 10 et 50 000 euros par collectivité) à hauteur de 70% et la mise en place via des critères évolutifs. Pour ce qui est de la mise en oeuvre, l'aide forfaitaire apportée aux collectivités est ainsi de 6,6 euros par habitant (plafonné à deux millions d'euros), et un bonus de 3 euros par habitant est prévu si la collectivité assure un taux de collecte inférieur à 150 kilos par habitant et par an et que son taux de collecte sélective (+ verre) est supérieur à 100 kilos par habitant et par an. "On n'est plus dans le don de la subvention. Vous faites ce que vous voulez avec l'argent, mais on juge un résultat de performances. On a rajouté le bonus pour inciter les collectivités à aller plus loin. Il n'y a pas de malus", précise Laurent Jarry. 

tarification incitative 2019

Si la mise en oeuvre effective prend environ trois ans, c'est parce qu'elle passe par différentes étapes (huit en tout) : concertation publique, constitution d'une base de données d'usagers, mise en place d'un programme de prévention, passation de marchés, opérations de communication, achat des équipements (les bacs à puces ou les conteneurs spéciaux notamment), phase test et enfin déploiement opérationnel. Pourtant, malgré ce millefeuille complexe, l'Agence nationale n'a pas besoin d'aller chercher très loin pour en identifier les mérites. Dans un document d'information, elle assure que la tarification incitative a pour conséquence la réduction (en moyenne sur l'ensemble des cas observés) de 41% du taux d'ordures ménagères résiduelles, une augmentation du taux de collecte recyclable de 40%, une réduction de 8% des déchets ménagers et des coûts aidés médians inférieurs de 15% par rapport aux collectivités de même taille n'ayant pas adopté la TI.

"On constate aussi un changement du comportement des usagers très rapide, un volume global de déchets collectés qui n'augmente pas et une bonne maîtrise des coûts. Une collectivité qui ne fait rien sur l'optimisation de ces services prend 5% d'augmentation structurelle chaque année, quoi qu'elle fasse. Avec la TI, on a plutôt une bonne maîtrise, très souvent couplée à la modernisation de l'ensemble du service déchet de la collectivité. On va mettre les agents dans des conditions de travail plus faciles, ça s'intègre dans un projet de modernisation de l'ensemble du service. Avec la réduction des déchets collectés, les collectivités arrivent aussi à dégager une capacité d'investissements pour des équipements plus modernes et de nouveaux emplois qui vont gérer le fichier de redevables. Brive, par exemple, a réussi à créer 15 ETP et a réalisé un million d'euros d'économies de 2012 à 2019 sur sa facture qui passait auparavant beaucoup dans l'incinérateur...", termine Laurent Jarry, qui s'attend cependant à une baisse du nombre de demandes d'études dans un contexte d'élections municipales proches. Parfois, c'est pourtant la "carotte" qui oblige certaines communes à s'y mettre. "En 2022, la majorité de la Dordogne devrait être couverte, mais c'est aussi parce qu'ils sont concernés par une problématique d'enfouissement de leurs déchets et obligés de réagir". En effet, le département, qui gère deux sites d'enfouissement, est concerné par la hausse de la taxe d'enfouissement qui passera en 2025 de 17 à 65 euros la tonne, dans un objectif clairement dissuasif. L'appel à projets de l'ADEME se termine le 31 décembre 2019.

Enjeu de territoires

La métropole de Bordeaux, particulièrement concernée par le problème (son volume d'ordures ménagères ayant augmenté de manière importante en 2017) compte, de son côté, par le biais de l'appel à projets national "Territoire zéro déchets zéro gaspillage", expérimenter la tarification incitative et remettre un "bilan pour prise de décision" au début de l'année 2020. La collectivité, très urbaine, fait face à quelques uns des freins majeurs de la mise en place de la tarification incitative : la typologie très hétérogène d'habitats et les questionnements engendrés par l'habitat collectif, le besoin de communication et de sensibilisation (et le budget décuplé dont découle le nombre d'habitants plus important), les contraintes techniques et l'important coût de mise en place. Si ce dernier représente 273 922 € Hors Taxe pour la Communauté de Communes du Bassin de Marennes qui compte 15 344 habitants, on imagine le budget nécessaire pour la métropole bordelaise qui en comptait déjà 796 273 en 2016. La frilosité de certains est donc compréhensible, d'autant que l'intérêt serait moindre pour des collectivités ayant déjà de bonnes performances en termes de recyclage et de production d'ordures ménagères résiduelles, ce qui explique que la mise en place soit plus fréquente dans des territoires plus ruraux.

Enfin, soulignons qu'à l'inverse du tri à la source des biodéchets, la tarification incitative n'est pour l'instant pas obligatoire. Si elle venait à le devenir, ce serait, pour le responsable de l'ADEME, sous conditions effectives. "L'État devrait réajuster son budget en conséquence. Si ça devient obligatoire, on pourra toujours financer les études mais on n'aidera plus à la mise en œuvre proprement dite. Notre job du quotidien, c'est d'aider les collectivités qui vont aller au-delà de la règlementation et réaliser une plus-value environnementale". Les intérêts des deux partis semblent donc aller clairement vers une généralisation à plus grande échelle. Plus que six ans à attendre pour savoir si celle-ci aura bien lieu... 

Romain Béteille
Par Romain Béteille

Crédit Photo : aqui.fr

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