Soutenez aqui.fr face au défi de la Nouvelle Aquitaine

19/10/21 : Pau Béarn Pyrénées Mobilités et ses Partenaires Engagés lancent la 3ème campagne d’Aide à l’achat Vélos, dont l'offre est doublée cette année. Cette 3ème session d’instruction des demandes aura lieu du lundi 1er novembre au mardi 30 novembre 2021.

18/10/21 : Mardi 19 octobre a lieu la 15ème édition du Forum Emploi de Cenon, de 9h à 14h au Rocher de Palmer. Sécurité, commerces, restauration, logistique, sanitaire & social, hygiène, BTP, Industrie, de nombreux postes et formations seront proposées à tous

15/10/21 : Saint-Médard en Jalles poursuit sa concertation sur son futur "Plan vélo et autres mobilités actives" pour déterminer les actions à prévoir en terme d'aménagement, d'éducation, de prévention ou de promotion. Rdv le 18 octobre et le 3 novembre+ d'info

15/10/21 : Rencontres, animations, spectacle, exposition, ciné-débats, atelier, handisport... Du 2 au 16 novembre, la 8ème édition de la Quinzaine de l'Egalité et la Diversité débarque à Bordeaux et dans la métropole. Une fois encore le programme sera riche !+ d'info

15/10/21 : Talence organise samedi 16 octobre de 10h à 19h, une journée consacrée aux sports, mis à l’honneur avec une "Journée olympique" et la "course des 5 et 10 km" : un grand rendez-vous sportif afin de préparer les JO de Paris 2024 et soutenir nos athlètes+ d'info

07/10/21 : À partir du 17 décembre, Volotea proposera une nouvelle ligne au départ de l’aéroport de Bordeaux-Mérignac à destination de l’aéroport de Lille 2 fois par semaine en décembre et en janvier puis 6 fois par semaine à partir d’avril 2022.

07/10/21 : Dans le cadre des travaux de la déviation du Taillan-Médoc, la section à 2x2 voies de la RD 1215E1, route à grand trafic, sera réduite à 1 voie dans le sens Bordeaux-Le Verdon, du 11/10 au 11/11 et dans le sens Le Verdon-Bordeaux, du 18 au 19 octobre

07/10/21 : Du 1er au 10 octobre, partout en Nouvelle-Aquitaine, la Fête de la science permet à toutes et tous de découvrir la science et les scientifiques avec des rencontres, conférences, cafés-sciences, expositions, ateliers, etc.+ d'info

05/10/21 : L'Etat et la Région ont sélectionné 17 nouveaux lauréats au fonds d’accélération des investissements industriels dans le cadre du plan France Relance. Ces 17 projets représentent 6 M€ de subventions sur un total pour l'heure de 63 M€ et 126 lauréats.+ d'info

05/10/21 : Au 31 juillet 2021, l’État a investi au titre de son plan France Relance 2,75 Mds € en Nouvelle-Aquitaine dont 770 M€ pour le volet transition écologique, 924 M€ pour le volet compétitivité et plus d’1Md pour le volet cohésion sociale et territoriale

01/10/21 : Randonnées découverte en journée ou en soirée de la faune, de la flore, de la géologie, balades contées, expositions, jeux de piste… Ces 2 et 3 octobre, la Région Nouvelle-Aquitaine organise les "48h Nature". Tout le programme sut 48hnature.fr+ d'info

30/09/21 : Jusqu'au 13 octobre, l’asso SOLINUM organise une expo photo à la Halle des Douves à Bordeaux “Clichés d’une hébergée” consacrée au dispositif d’hébergement solidaire Merci pour l’invit destiné aux femmes sans-abri, à travers le parcours de 2 d'entre elles+ d'info

- Publicité -
S’abonner ici !
proprietes-rurales.com
- Publicité -
  • 19/10/21 | La sûreté de tous au cœur de Kéolis Bordeaux Métropole

    Lire

    Début octobre, Kéolis Bordeaux Métropole et la direction départementale de la sécurité publique de la Gironde (DDSP 33) ont signé une convention de partenariat destinée à faire de TBM un réseau sûr. Au travers de cela, elles vont mettre en place des actions communes pour agir contre la fraude et les incivilités sur le réseau et ainsi rassurer voyageurs et salariés de TBM. Des actions de prévention dans les établissements scolaires et associations seront également menées.

  • 19/10/21 | Entreprises: Oser Reso en Vienne

    Lire

    Le 20 octobre, la CCI de la Vienne organise au Futuroscope, en partenariat avec les Clubs d'Entreprises de la Vienne, la 10ème éditions des Rencontres Economiques des dirigeants de la Vienne. 110 entreprises seront présentes au cours de cette journée qui s'inscrit dans le Plan de Relance des entreprises. Pour la 1ère fois les services Achats seront présents et notamment ceux du CHU, de Sorégies ou de Grand Poitiers.

  • 19/10/21 | Royan Atlantique fête le vélo

    Lire

    Le 24 octobre, l'agglomération de Royan organise le 8ème fête du vélo. Sur un parcours de 50km au départ de Talmont-sur-Gironde, les petits et les grands pourront se balader sur un parcours adapté à tous les âges. De 9h à 10h15, des départs sont prévus toutes les 15 mn. A mi-parcours, à Epargnes, un lieu de pique-nique attend les cyclistes. Les participants peuvent s'inscrire à partir du 8 octobre et jusqu'au 21 sur le site de l'agglomération

  • 18/10/21 | Christophe Bonno, nouveau directeur général de Maïsadour

    Lire

    Le Groupe coopératif Maïsadour annonce la nomination de Christophe Bonno au poste de Directeur Général à compter du 18 octobre 2021. Diplômé d'AgroSup Dijon, il passe par Jean Caby, puis Madrange avant de rejoindre le Groupement Les Mousquetaires-Intermarché en 1999. Dernièrement, il y occupait le poste de Directeur des relations institutionnelles agricoles. Spécialiste des filières agricoles, de l’industrie et de la distribution alimentaire, sa mission sera "d’accélérer le retour à la croissance et de poursuivre la transformation engagée par le Groupe pour répondre aux attentes sociétales et à ses enjeux sectoriels".

  • 18/10/21 | Le "génie écologique" des Pyrénées-Atlantiques récompensé

    Lire

    Le Département 64 a obtenu la mention spéciale "Génie écologique" du concours 2021 "Infrastructures pour la Mobilité, Biodiversité & Paysage". Organisé par l’Institut des Routes des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité, il récompense les meilleures initiatives en faveur de la préservation, de la restauration et de la valorisation des écosystèmes et de la biodiversité par les acteurs impliqués dans les projets de requalification et d’exploitation des infrastructures de mobilité. Salué notamment, le programme ANIMO qui vise à protéger certaines espèces animales (sangliers, lièvres, hérissons…) et éviter des collisions avec les véhicules.

Les dossiers d'Aqui

La LGV Sud-Ouest Idées neuves en Nouvelle Aquitaine Innov'action et Agriculture

Politique | Les sénateurs PS girondins jugent sévèrement l'absence de décentralisation

30/11/2019 | Les deux sénateurs PS Hervé Gillé et Laurence Harribey partagent un même constat, sévère, sur la décentralisation attendue dans la mise en oeuvre des politiques nationales.

1

Respectivement élus depuis le 1er octobre 2017 et le 28 août 2019, les sénateurs Laurence Harribey et Hervé Gillé (PS) font régulièrement cause et communication commune, y compris dans leur permanence girondine. Ce vendredi 29 novembre, jour où le Sénat a choisi d'épingler l'Élysée sur ses dépenses, ils ont invité la presse afin de dessiner les contours d'une cause au coeur de l'actualité territoriale depuis de nombreux mois : la décentralisation. Départements, métropoles, autonomie financière des collectivités... On revient avec eux sur le dialogue compliqué entre l'échelon local et national et la manière dont ils comptent le défendre.

L'oral d'Emmanuel Macron lors du congrès des maires sur la politique territoriale ne semble pas vraiment avoir emporté tous les suffrages. Dans cette logique de "déconcentration" promue par le Gouvernement en alliée d'une décentralisation demandée à cor et à cri par les collectivités territoriales, les futur(e)s maires qui se profilent auront sans doute la lourde charge, tout en redessinant la carte politique, de tenter de concilier les projets nationaux avec la gouvernance locale. Les récentes prises de bec entre le Sénat et l'exécutif au sujet du projet de loi de soutien aux maires montrent que l'exercice est celui d'un équilibriste poussé par des vents contraires. À ce jeu là, les deux sénateurs socialistes girondins Laurence Harribey (qui a succédé au maire de Mérignac Alain Anziani) et Hervé Gillé (remplaçant de Philippe Madrelle) ne semblent pas vraiment s'habituer. "La loi "engagement et proximité" est une opération séduction à laquelle on a essayé de contribuer pour qu'elle s'améliore au mieux, mais elle ne s'inscrit absolument pas dans une vision globale, cohérente et stratégique d'une nouvelle décentralisation", commente ainsi le deuxième.

Signe fort et "cooconing"

L'épisode perçu comme déceptif du discours d'Edouard Philippe au Congrès des Régions en septembre ne contredira pas le sénateur, en poste depuis fin août. "On a vu qu'il y avait un désir de chouchouter les maires sans pour autant leur donner les moyens de travailler au quotidien. On augmente les pouvoirs de police mais on ne donne pas les moyens de l'exercer. On sait très bien quand on est maire que le problème, ce n'est pas les textes, ce sont les moyens financiers. Concernant les indemnités, par exemple, le gouvernement veut les augmenter. Le problème, c'est la capacité financière des communes à pouvoir rémunérer leurs élus". À Noaillan, ville dont elle était maire jusqu'en octobre 2017, Laurence Harribey précise d'ailleurs avoir "choisi de se mettre en dessous de la strate qui nous était autorisée. Quand on regarde un budget communal, on se rend compte que ce qui représentait pour nous 45 000 euros (indemnités annuelles pour la totalité du conseil municipal), c'était un poste et demi d'agent technique. Actuellement, l'État prend en charge les communes de moins de 500 habitants, il veut l'étendre jusqu'à 2000 habitants, sauf que cet argent va être pris sur les dotations globales et il faudra qu'il y ait délibération des conseils municipaux pour augmenter les indemnités. Devant les électeurs, on sait très bien qu'on ne le fera pas".

Ce que reprochent les deux sénateurs au Gouvernement, en substance, c'est donc encore et toujours une logique descendante et de ne pas forcément s'appliquer à soi-même ce qu'on impose aux autres (l'exemple récent des dépenses de l'Élysée est assez parlant du point de vue du Sénat), à savoir des dépenses de fonctionnement contraintes, pour ce qui est des collectivités locales, aux 1,2% du Pacte de Cahors. Dernièrement, le département de la Gironde, qui s'était opposé à une contractualisation, s'est vu ponctionné de 12,8 millions d'euros (comme deux autres départements sur les 101 que compte le territoire national) pour ne pas avoir respecté la limite imposée par l'État (fait contesté par un recours devant le Tribunal Administratif). Récemment, lors d'une audition avec Jacqueline Gourault sur ces questions d'administration et de relations avec les collectivités territoriales, Laurence Harribey y est allée de son propre commentaire sur la pénalisation de la Gironde, dans un département qui "gagne 20 000 habitants par an et qui est contraint, alors même que des dépenses faites pour des compétences étatiques ne lui sont pas remboursées (notamment pour ce qui est de la Prestation de Compensation du Handicap, troisième budget le plus important de la collectivité). "Elle était gênée aux entournures, elle a été à côté de la plaque et très méprisante dans sa réponse en disant qu'il y avait des départements qui avaient contenu leurs dépenses malgré les apports de populations. Ça dépend des choix qu'on fait, la Gironde a des spécificités fortes". "Toute possibilité de négociation du taux a été refermée par le préfet Lallemand à l'époque", continue Hervé Gillé. Sans compter que dès 2020, la taxe foncière sera transférée aux communes et compensée par une fraction de la TVA. Interrogée en commission sénatoriale, la ministre de la Cohésion des Territoires Jacqueline Gourault a justifié cette mesure : "C'est une clarté pour les citoyens qu'un même impôt soit concentré sur un seul niveau de collectivité territoriale. L'avantage de la TVA, c'est que c'est sûrement la ressource la plus équitable pour les départements, qui toucheront la même part quelque soit leurs richesses". Pour la ministre, la fraction de TVA octoyée, qui représente 250 millions d'euros en 2021, est un "signe fort".  

Système "pervers" et contre-pouvoir

Ce qui n'empêche pas les sénateurs socialistes de dénoncer des "systèmes pervers. Sur les appels à projet impliquant des fonds européens, par exemple, lever des enveloppes supérieures pour financer des projets rentre dans la contrainte. Le système devient pervers : si on a une collectivité dynamique qui monte des appels à projets et va chercher des financements extérieurs, ça rentre dans l'assiette de dépenses et ça vient la pénaliser ensuite. Ces systèmes crééent des paradoxes. À l'heure actuelle, certaines communes de la métropole bordelaise, en rentrant dans le pacte de Cahors, contraignent leurs dépenses de fonctionnement alors qu'elles ont des marges de manœuvre budgétaires. Autrement dit, elles ont des rentrées financières et fiscales qui leur permettraient d'augmenter leurs dépenses. Elles ne le font pas parce qu'elles sont contraintes, ce qui vient conforter leur capacité d'autofinancement et vient diminuer de manière considérable leur dette alors que la collectivité a une vraie force de frappe. Les collectivités restent donc bridées pour faire de l'investissement alors qu'elles en ont les moyens. On va vers un affaiblissement total de l'action publique. Ça montre tous les dangers qu'il y a quand un Etat enlève de l'autonomie et de l'indépendance au niveau des collectivités. Ce sujet illustre parfaitement la verticalité du pouvoir et le fait qu'aujourd'hui on cherche à affirmer le rôle de l'État même dans la déconcentration". Sans la nommer, on peut deviner qu'Hervé Gillé pensait très fort à la commune de Mérignac dont la dette a fondu entre 2012 et 2017.

Les récents rejet du Sénat sur le budget "Immigration, Asile et Intégration" et le budget jugé "artificiel" de l'écologie dans le projet de loi de finances, en plus de la commission sénatoriale chargée de faire lumière sur l'affaire Benalla viennent, selon les deux parlementaires, légitimer le rôle du Sénat dans un paysage d'Assemblée Nationale au parti gouvernemental majoritaire. "Le Sénat prend un poids plus important aujourd'hui parce qu'il est dans un rapport de contrôle et d'opposition éclairée avec le Gouvernement, ce que n'est pas forcément l'Assemblée Nationale. On voit qu'il y a des débats de fond qui éclairent des paradoxes ou des incohérences de certaines politiques et qui conduisent aujourd'hui à avoir des votes majoritaires du Sénat sur un certain nombre de sujets sur lesquels on va retrouver des transversalités", interprète ainsi Hervé Gillé, qui se moque avec sa consoeur, d'un ton inquiet, de la gouvernance et de la vision de décentralisation propre à l'ère Macron. Un exemple leur vient en tête immédiatement : celui de la suppression de la taxe d'habitation. Le constat est sévère : "c'est encore enlever de la liberté de gestion à l'échelle communale, on sait que la dotation compensatoire sera maîtrisée par l'État. Même si on dit que les communes vont toucher la même chose à l'euro près en 2020, on ne sait pas ce qu'il en sera les années suivantes. "Le problème essentiel de la taxe d'habitation, ce sont les valeurs locatives, il n'a pas été question de revalorisation. Qu'en sera-t-il de l'avenir ? Dans les communes qui ne sont pas très riches, souvent, 50% de la population ne payait pas la taxe d'habitation et elles avaient déjà une compensation. Il ne faut pas dire que ça va être du pouvoir d'achat pour ceux qui en avaient le plus besoin. C'est vrai que la TH est un impôt qui devait être revu, mais ce n'est pas parce qu'on le supprime qu'on a automatiquement une fiscalité plus juste", dénonce la conseillère régionale, non sans ajouter : "le Président de la République n'a aucune culture territoriale, et ceux qui l'entourent n'en ont pas beaucoup non plus".

Le constat se décline ainsi sur la mise en place de la nouvelle Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT), dont le décret d'application est paru au Journal Officiel le 19 novembre et dont le premier directeur, Yves Le Breton (préfet des Côtes d'Armor), a été nommé quelques jours plus tôt. "Ce guichet unique visant à accompagner les collectivités territoriales et à rationaliser le paysage des agences étatiques" n'est pas dénoncé à proprement dit par les deux sénateurs. La réalité de sa mise en place et des contributions qu'il a inscrites dans sa création, en revanche, le sont, autant par eux que par un sénateur LR du Pas-de-Calais. Prévue pour être lancée en janvier 2020, l'agence censée recentrer les grandes missions d'ingénierie de l'État" fait face à des réalités contrastées. "Les effectifs du CEREMA et de l'ADEME sont en baisse, l'ingénierie des DDTM (Direction Départementale des Territoires et de la Mer) est en grande tension, on nous promet des créations de poste mais ça reste à faire. Le principe est de mutualiser les compétences d'État pour accompagner les projets des collectivités territoriales. Le Gouvernement a une large majorité dans la gouvernance. Les préfets de département en coordonnent la mise en place. Où est la co-construction avec les collectivités territoriales ? Si on était intelligents, on créérait plutôt une plateforme commune qui servirait de point d'entrée pour mutualiser des compétences et des ingénieries, or il n'y a pas d'objectif de conventionnement sur des coopérations d'ingénierie territoriale", souligne ainsi Hervé Gillé. Comme en politique, rien n'est hasardeux, le calendrier des deux sénateurs s'est fendu, le 12 décembre prochain, d'un débat avec Patrick Kanner (Président du groupe PS au Sénat) et le sénateur des Landes Éric Kerrouche, sur la déconcentration qui se tiendra à Canéjan, comme quoi toutes les occasions sont bonnes pour ressortir le métier à tisser.

Exemplarité locale

Enfin, le constat n'est pas moins circonspect face à des politiques bien plus locales : les contrats passés entre la métropole et d'autres villes de Nouvelle-Aquitaine. "Ça peut être une coopération intelligente à partir du moment où elle s'inscrit dans un périmètre départemental et régional, ça ne se joue pas en bilatéral. Si on ne travaille que sur un seul échelon de compétence, on ne travaille pas de manière intelligente. Ce sujet pose la question des futures péréquations territoriales : qui dépend de qui, comment créé-t-on des solidarités et des coopérations ? L'eau de la métropole dépend du reste du territoire, l'électricité et l'énergie ne sont pas non plus produites ici non plus". L'exemple le plus parlant pour le sénateur, c'est le controversé dossier des champs captants du Médoc, où la métropole est engagée dans un combat avec les sylviculteurs. "On commence aujourd'hui à développer une réflexion sur une péréquation territoriale intelligente qui profite à la fois à la métropole et au Médoc, c'est cette logique là qu'il faut soutenir, du gagnant-gagnant". Cette logique de compensation, ce n'est pas vraiment l'effet constaté par Laurence Harribey sur la nouvelle gestion des déchets de la métropole, récemment récupérée par Véolia. "Ce contrat a été signé sans coopération avec le reste du territoire. Véolia est aujourd'hui en situation de monopole, l'entreprise a cassé ses prix pour avoir le marché de la métropole. Il a fallu moins d'une semaine pour que les conditions du marché sur tout le reste du territoire augmentent de 30%. Ça veut dire que tous les territoires non-métropolitains qui étaient déjà avec Véolia sont en train de payer la note. Pour un syndicat comme le SICTOM (Sud-Gironde), c'est 300 000 euros de plus par an. C'est la même idée partout : on fait des coups et on ne prend pas le temps d'avoir une vision globale du territoire, comme c'est le cas dans la guerre commerciale internationale où chacun signe son traité". À quatre mois d'un renouvellement du conseil métropolitain, après tout, les espoirs (même ceux d'un PS bordelais qui se cherche encore) sont permis.

Romain Béteille
Par Romain Béteille

Crédit Photo : RB

Partager sur Facebook
Vu par vous
10982
Aimé par vous
0 J'aime
Les réaction
0 réaction
Envoyer par email
Email
Convertir en PDF
PDF
Imprimer cet article
Imprimer
Politique
Politique
Retour à la page d'accueil
Accueil
Aucune réaction à cet article pour le moment. A vous de jouer !

Nom * :
Email * :
Texte :
Combien font 21 + 16 ?*

Toutes les réactions sont soumises à validation de la rédaction d'Aqui avant leur publication sur le site. Conformément à l'article 10 du décret du 29 octobre 2009, les internautes peuvent signaler tout contenu illicite à la rédaction d'aqui.fr qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la suppression des dits contenus.

* champs obligatoires

J'aime aqui, je le soutiens ! Aqui!Presse - Professionnels des contenus ! J'aime aqui, je le soutiens !