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12/11/18 : [Rectificatif] Le Parc Marin fait savoir ce soir que contrairement à ce qui a été annoncé à l'issu du vote du Parc Marin le 8 novembre, le grand port de La Rochelle n'avait pas voté pour le projet d'extraction de granulats dans l'estuaire.

12/11/18 : La Rochelle : à partir de lundi prochain, Pierre Thepot succédera à Alain Michel au poste de Directeur Général du Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, des Centres Hospitaliers de Rochefort et de Marennes et de l’EHPAD de Surgères.

09/11/18 : Lundi 12 novembre à 20h30, le cinéma Les Montreurs d’Images à Agen accueille Charlotte Garson conférencière, intervenante sur France Culture et ancienne critique aux cahiers du cinéma à l'occasion de la projection du documentaire LA VILLE LOUVRE.

09/11/18 : 1ères Assises régionales de lutte contre le gaspillage alimentaire en Nouvelle-Aquitaine, les 13 et 14 novembre au lycée Vaclav-Havel de Bègles portant sur « Alimentons la Transition écologique et solidaire ! »

09/11/18 : Grand rendez-vous de la vie littéraire en France, la 37e Foire du livre de Brive, présidée par Delphine de Vigan, accueille les 9, 10, 11 novembre 2018 plus de 300 auteurs et près d’une centaine de maisons d’éditions.

07/11/18 : Semaine européenne pour l'Emploi des Personnes Handicapées. Table ronde à Bordeaux pour un échange sur le thème de l'inclusion des personnes handicapées le 22 novembre de 9h à 11h30 au Pullman Bordeaux Lac organisée par l'Agefiph

07/11/18 : « Nous et les robots : vers une humanité sans fin ou fin de l'humanité ? ». C’est le thème de la conférence-débat donnée le 9 nov à 20h30, à la bibliothèque de Villeneuve/Lot, avec notamment Philippe Baqué, journaliste, documentariste et auteur.

07/11/18 : 17338. C'est le nombre de visiteurs que Cap Sciences à Bordeaux a reçu en 15 jours pendant les vacances de La Toussaint.

07/11/18 : Quinzaine de l'égalité. La Licra organise une conférence-débat par Frédéric Encel baptisée « l'antisémitisme d'hier à aujourd'hui » jeudi 22 nov à 19h30 à la mairie de Bordeaux avec débat en présence notamment de Mario Stasi psdt national de la Licra

07/11/18 : Mémoires & Partages organise une journée d’hommage aux tirailleurs sénégalais enterrés dans les cimetières de Bordeaux, le samedi 10 nov à 11h avec un hommage solennel au carré militaire cimetière Pins Francs.

07/11/18 : Dans le cadre de la quinzaine de la Transmission / Reprise, l'Institut du droit des Affaires du Barreau de Bordeaux conseillera gratuitement les chefs d'entreprise le 4 décembre de 18h à 21h30 au village by CA 11 cours du 30 juillet.

07/11/18 : La semaine de la petite enfance, organisée par La Cali du 12 au 17 novembre, dédiée aux enfants/parents porte sur « Aider à grandir les 0 - 4 ans », et a lieu à Izon, St Quentin de Baron, Coutras, Libourne, St Denis de Pile, Nérigean et Génissac.

07/11/18 : La Maison de l’Europe de Lot-et-Garonne/CIED Moyenne Garonne organise un speed dating le mercredi 14 novembre, à 18h, à Agen afin de permettre aux jeunes étrangers d’Europe et d’ailleurs vivant dans le département, de faire connaissance.

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  • 12/11/18 | Mérignac: Le stade nautique acté par la Métropole

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    Après un passage en conseil municipal le 5 novembre, puis un vote le 9 novembre en conseil de Métropole, le projet du futur stade nautique de Mérignac, reconnu d’intérêt métropolitain, est lancé. Ce complexe aquatique, mêlant apprentissage de la nage, loisirs, bien-être, pratique sportive et accueil de compétitions d’envergure grâce à un bassin de 50 m doté de 10 couloirs, répond au besoin de plans d’eau inscrit dans le Plan Piscine élaboré par Bordeaux Métropole en mars 2017. Le coût de la construction sera assuré par Bordeaux Métropole (57%) et Mérignac (43%) pour une livraison prévue à l'été 2022

  • 12/11/18 | Aquitanis: Bernard Blanc remplacé au poste de Directeur général

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    Le Conseil d’administration d’Aquitanis a nommé, le 17 octobre, Jean-Luc Gorce au poste de Directeur général d’Aquitanis. DGA et Directeur Habitats & Clientèles depuis 3 ans au sein de l’Office public de l’habitat de Bordeaux Métropole, il succède à Bernard Blanc qui occupait ce poste depuis 2008 et qui a souhaité engager cette transition. Irène Sabarots prend la fonction de Directrice générale adjointe, et Anthony Denmat prend la responsabilité de la Direction Habitats & Clientèles. Bernard Blanc se consacrera, quant à lui, à poursuivre les missions autour de l’innovation dont il avait déjà en partie la charge.

  • 12/11/18 | François Couperin fête ses 350 ans à Poitiers

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    Le 15 novembre à 20h30, l’Auditorium Saint-Germain à Poitiers accueille le 2ème concert de la saison Prima la musica 2018/2019 du conservatoire, "Bon anniversaire Monsieur Couperin!" Autour de ce concert hommage au compositeur et organiste phare du début du siècle des Lumières, l’auditorium accueille le 8 novembre une conférence sur la musique en France au temps de Couperin; le 13 une scène ouverte par les élèves du Conservatoire et les étudiants du Pôle Aliénor et le 22 une audition. Plus d'infos

  • 12/11/18 | « Sang pour Sang Campus » fête ses 10 ans !

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    Plus de 1 500 étudiants sont attendus du 13 au 15 novembre sur le Campus de Pessac pour donner leur sang. Cette collecte est la plus grande collecte étudiante organisée par l’Etablissement français du sang et les Lions de la Métropole bordelaise Dans le même temps, de nombreuses animations et surprises attendent les donneurs (close-up de magie, caricaturiste, œuvre street-art collaborative, « bouchées » préparées par de grands chefs bordelais…)

  • 10/11/18 | La Rochelle reçoit le 1er Prix des Energies Citoyennes

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    La CdA de La Rochelle s’est vue décerner le Prix Energies Citoyennes dans la catégorie des Collectivités territoriales de plus de 100 000 habitants, le 6 novembre à Paris. Elle a été récompensée pour sa stratégie énergétique qui consiste à développer et diversifier les productions d’énergies renouvelables, réduire la consommation énergétique des bâtiments et les émissions de gaz à effet de serre liées à la mobilité et préparer le territoire aux conséquences du changement climatique.

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Politique | Social et finances : quand le département est contraint de jouer les équilibristes

29/06/2018 | Le département de la Gironde a annoncé son intention de ne pas signer le contrat prévu avec l'Etat pour réduire ses dépenses de fonctionnement ce jeudi en plénière.

Conseil départemental Gironde

Il s'agit peut-être d'un contrecoup des températures estivales qui frappent actuellement le département, mais on a quand même sensiblement l'impression que l'atmosphère se réchauffe. Ce jeudi 28 juin, le Conseil départemental de la Gironde a annoncé son souhait de ne pas signer le contrat prévu entre elle et l'Etat pour plafonner ses dépenses de fonctionnement autour de 1,2%, comme cela est censé être le cas pour les 322 plus grandes collectivités de France. Au moment où la Cour des Comptes tire à boulets rouges sur ces dernières, la majorité socialiste girondine s'ajoute donc à la longue liste des rebellions budgétaires. Voici pourquoi.

De l'eau dans le gaz

Le moins que l'on puisse dire, c'est que le sujet divise. Ce jeudi en séance plénière du Conseil départemental de la Gironde, la majorité socialiste s'est prononcée en faveur de la non-signature du contrat prévu entre l'Etat et les collectivités territoriales dont elle fait partie, censé limiter l'évolution des dépenses de fonctionnement autour des 1,2%. Ces dernières ont jusqu'au samedi 30 juin pour apposer leur signature. Tandis que la métropole, la ville de Bordeaux et de Mérignac l'ont signé, de même que la Région (à contre-coeur, visiblement), le département, lui, estime que le compte n'y est pas, autant sur le fond que sur la forme. Si la Cour des Comptes n'hésite pas à flinguer les collectivités et à proposer une loi concrète pour encadrer leurs dépenses en hausse, pour Jean-Luc Gleyze, "il n'y a pas d'égalité de traitement entre les collectivités locales", a affirmé l'élu en évoquant l'épineuse répartition du fonds de soutien à l'investissement local, constituant selon lui un levier de majoration dont le département et la Région ne disposent pas. "De plus, très logiquement nous devrions rentrer dans le cadre du pourcentage à 1,35% mais le courrier du Préfet reçu récemment nous indique que pour le département de la Gironde, il souhaite mettre en application les 1,2%. C'est très arbitraire, c'est un peu un contrat à la tête du client".


L'élu girondin n'est pas le seul à soumettre un refus à sa majorité : actuellement, en Nouvelle Aquitaine, seules les Pyrénées Atlantiques ont accepté de jouer le jeu. Le climat est en effet particulièrement tendu depuis la dernière Assemblée des départements de France le mardi 26 juin dernier. Ces derniers reprochent en effet à l'Etat le fait que sur les allocations individuelles de solidarité (APA, Prestation de Compensation du Handicap, RSA), il n'était "pas à la hauteur des contributions qu'il devait apporter à nos collectivités locales au regard de leur évolution". Un trou dans les caisses ressenti comme un désengagement tandis que l'Etat avait dit qu'il compenserait le RSA à l'euro près au moment de sa création et que l'évaluation de l'âge des mineurs non-accompagnés, dans des délais semble-t-il bien trop contraints, creuse le trou financier départemental (si Edouard Philippe avait annoncé en octobre 2017 que l'Etat se substiturait, les choses n'ont depuis pas avancé dans ce sens). "Sur ceux qui étaient présents à l'Assemblée des départements, 77% ont déclaré clairement qu'ils ne signeraient pas ce pacte financier parce que les négociations n'étaient pas abouties et que la démarche était choquante sur le fond comme sur la forme. L'Etat a très vite réagi en indiquant que les négociations sur les A.I.S prévoyaient environ 200 millions d'euros de péréquation verticale (argent venant de l'Etat vers les départements), 200 millions de péréquation horizontale des départements entre eux et une capacité des départements à déplafonner les droits de mutation pour le reste. Le lendemain, il était annoncé que ce déplafonnement ne serait pas autorisé. C'est une forme de mesure de rétorsion car nous demandons à la fois notre dû de la part de l'Etat et un respect sur la réalité de ce que sont nos politiques publiques, nos modes de fonctionnement et notre contrat qui ne soit pas un contrat léonin imposé depuis en haut".

Régler l'ardoise
 Les négociations nationales étant visiblement au point mort, localement, l'ambiance n'est pas non plus aux réjouissances. "Sur le fond, nous avons 20 000 habitants de plus par an en Gironde justifiant cette croissance démographique mais surtout l'évolution exponentielle de nos dépenses de fonctionnement", poursuit Jean-Luc Gleyze. "Lorsque nous décidons de créer douze collèges d'ici 2024, c'est en sachant qu'il faudra déployer le personnel de restauration et de maintenance dans les collèges dans le même temps, ce qui génère donc des dépenses d'investissement mais aussi de fonctionnement sur les personnels affectés ou les équipements complémentaires qui pourraient être nécessaires. Il ne paraît donc pas acceptable de contraindre nos dépenses de cette façon alors que nous avons à garantir un service public sur tous les champs qui sont les nôtres. Plus il y a d'habitants, plus il y a de services à déployer et de moyens à y consacrer".


Autre raison évoquée pour justifier ce refus : une ardoise nationale qui n'est, semble-t-il, pas encore prête à être réglée. En mettant le nez dans les comptes, on s'aperçoit que ce sont 82,35 millions d'euros dont, chaque année, la Gironde "s'acquitte en lieu et place de l'Etat sans compensations financières" (44 millions pour le coût de la prestation de compensation du handicap, 15,35 millions de coût supplémentaire pour la protection de l'enfance dont un nouveau schéma local doit être présenté à l'automne prochain), 15 millions pour la prise en charge médicalisée de jeunes "qui devraient relever de la psychiatrie" au sein de l'ASE, cinq millions pour l'équipement informatique dans les collèges et trois millions de compensation de la réduction des contrats aidés dans les collèges et associations). "Je veux bien continuer les négociations mais il faudrait encore qu'il assume le paiement de son ardoise. Il est donneur de leçon sur la question de la bonne gestion des collectivités locales, mais la nôtre est très bien notée". Selon le département, le paiement de ces 82,35 millions d'euros ferait en effet une grosse différence puisque la collectivité locale, s'il était assuré, "serait en mesure de respecter le taux directeur". La notation AA- accordée par Standars and Poors est, bien évidemment, censée servir d'argument massue pour justifier ce règlement, de même que la réalisation de 90 millions d'euros d'économies en trois ans, soit une réduction de l'endettement de 41 millions d'euros en 2017. Et les efforts ne semblent pas terminés puisqu'à en croire la majorité, le recours à l'emprunt devrait baisser, lors du prochain budget, de 27 millions d'euros supplémentaires. "Nous sommes le deuxième département le mieux noté de France. La question du taux directeur n'est pas un sujet de bonne gestion, il vise à contraindre l'évolution des dépenses mais ne prend pas forcément acte de la qualité de gestion de la collectivité, ce n'est pas une sanction de mauvaise gestion. Nous avons pour vocation d'équilibrer voire de rendre excédentaire nos comptes administratifs alors même que l'Etat peut avoir un déficit abyssal, c'est le mauvais élève qui veut se faire professeur".


Reste que lors du dernier vote du budget en décembre dernier, le département était supérieur au taux directeur demandé (il était de 2,4% en prévisionnel). Or, le département s'étonne encore que "lorsque le budget départemental est arrivé au contrôle de légalité, le préfet aurait pu émettre une position d'alerte puisque la perspective du taux pour les collectivités était connu à ce moment là. Rien n'a été signalé dans les deux mois de retour possible. On en discutera pour 2019, s'il y a du périmétrage respectable et acceptable des dépenses, on verra si on signe ou pas". "Le problème essentiel n'est pas le taux mais le périmètre" a pour sa part ajouté l'adjoint aux finances Jean-Marie Darmian. "Pour discuter avec le Préfet sur des dépenses qu'il nous impose mais sur lesquelles on ne maîtrise pas, c'est quand même assez extraordinaire de se faire pénaliser. On a tout un tas de dépenses évolutives, la métropole n'en a pas, c'est plus l'investissement qui est important pour elle et elle a obtenu l'accord que l'Etat ne reviendrait pas dessus. Pour nous, le volet de dépenses le plus important, c'est clairement le fonctionnement. Si le périmètre est intangible, ça va être plus compliqué. L'exemple des Fonds Européens est parlant : l'Etat nous incite à en débloquer mais nous imposerait en même temps un taux directeur sur ces fonds". La Région, de son côté, après discussions avec le Préfet, a obtenu l'exclusion des fonds européens de ce fameux périmètre de dépenses, en plus de quelques autres conditions suspensives.
La question reste donc encore en suspens : quelles conséquences pour les "mauvais élèves" qui refuseraient de signer en bas de page ? "À priori, l'Etat devrait nous contraindre ensuite sur un certain nombre de recettes. J'aimerais qu'à l'issue des négociations sur le périmètre de contrainte, nous regardions si finalement nous ne sommes pas en respect de ce 1,35%. Ca ne sera peut-être pas tout à fait le cas, mais je pense que nous ne serons pas forcément très loin si l'Etat reconnaît ce qu'il nous doit d'abord". En attendant d'éventuels arbitrages préfectoraux, il se murmure déjà de plus en plus fort que L’Association des maires de France, l’Assemblée des départements de France et Régions de France pourraient boycotter la future conférence des territoires, censée se dérouler le 12 juillet prochain. Pour le Gouvernement, pas de doute, l'été sera chaud...

Romain Béteille
Par Romain Béteille

Crédit Photo : RB

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