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21/11/18 : Edgar Feuchtwanger fut le voisin d'Hitler de 1929 à 1939. Âgé de 94 ans, il vient témoigner le 23 nov à Pessac à l’occasion de la projection du documentaire « Hitler, mon voisin, 1929-1939, souvenir d’un enfant juif ».

21/11/18 : Colloque de l’Observatoire National de la Précarité Energétique le 23 nov. à l'Hôtel du Département à Bordeaux. Ce colloque national présentera les chiffres de la précarité énergétique en France et les dispositifs de prévention et d’accompagnement.

21/11/18 : L'ancien international tricolore de football, Djibril Cissé, sera présent lors de l'inauguration des Foulées littéraires samedi 24 novembre à Lormont.

21/11/18 : Rassemblement à l'initiative de la Coordination Rurale 47, vendredi à 8h30 devant le tribunal d'Agen, en soutien à l'agriculteur victime d'une attaque au couteau en juin 2017 et dont son procès se tient le 23 novembre.

20/11/18 : La Rochelle : nouveaux blocages ce matin devant le site pétrolier de La Pallice, où les forces de l'ordre sont intervenues pour dégager l'accès et la route. Un automobiliste ayant forcé le barrage de police a été interpellé.

20/11/18 : En Dordogne, le trafic était encore perturbé ce mardi par les gilets jaunes, notamment dans l'agglomération de Bergerac, avec de nombreux poids-lourds bloqués et stationnés le long des routes. De nombreux blocages et barrages filtrants sont attendus.

20/11/18 : Les installations de péage automatique ont été incendiées à Virsac en Gironde sur l'autoroute A 10 par des gilets jaunes dans la nuit de lundi à mardi.

20/11/18 : Grand Poitiers organise le mercredi 21 novembre à 18h au centre socio-culturel des Trois Cités une réunion publique d'échanges sur le Projet de territoire de Grand Poitiers.

19/11/18 : Charente-Maritime : grosse mobilisation des gilets jaunes encore aujourd'hui, avec des barrages filtrants renouvelés à La Rochelle, Royan et Saintes aux entrées et en sorties de villes.

19/11/18 : Le Château Smith Haut Lafitte a été sacré International Best Of Wine Tourism 2019 à Adélaïde (Australie). Sur 393 candidats au plan mondial, seuls 10 ont reçu ce trophée venant récompenser les propriétés les plus remarquables en matière d’œnotourisme

19/11/18 : Charente-Maritime : les communes de Marennes et de Hiers-Brouage, près de l'île d'Oléron, s'apprêtent à fusionner. Une charte commune a été adoptée par les élus lors du dernier conseil municipal du 15 novembre au soir.

19/11/18 : Une subvention de 50 000 euros a été votée en faveur de l’association « SOS Méditerranée » lors de la commission permanente du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine qui s’est tenue le vendredi 16 novembre à Bordeaux.

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  • 21/11/18 | Zéro déchet, zéro gaspi

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    Les 23 et 24 novembre, Bordeaux Métropole organise dans le cadre de la Semaine Européenne de Réduction des Déchets le « Festival ZZ ». Près d’une centaine de rendez-vous sont prévus lors de ces 2 jours comme des ateliers, des jeux, des concerts, des conférences... Près de 80 structures locales et artisans seront présentS pour sensibiliser le grand public et les élèves des écoles. Programmation complète

  • 20/11/18 | La Rochelle : de nouveaux blocages à La Pallice

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    La police et la gendarmerie sont intervenues ce matin à la demande du préfet pour assurer la fluidité de la circulation aux abords des dépôts pétroliers de La Pallice à La Rochelle, et pour libérer les accès à la rocade à Saintes, de nouveau bloquée. Selon un communiqué de la préfecture, "un automobiliste ayant forcé un barrage de police a été interpellé pour mise en danger de la vie d'autrui et violence sur agent de la force publique".

  • 20/11/18 | Gilets jaunes : quatrième jour en Nouvelle-Aquitaine

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    Dans le Lot-et-Garonne, plusieurs gilets jaunes, accompagnés de transporteurs et d'agriculteurs, bloquaient ce matin le péage de Samazan (A62 sortie 5) et laissaient passer les voitures. Un barrage filtrant était mis en place à Marmande sur le rond-point d'un centre commercial en direction de Bordeaux. La Charente Maritime a subi des embouteillages (nationale 11 de Beaulieu au pont de l'île de Ré). A Pau, 150 camions de forains et des gilets jaunes ont prévu d'organiser une opération escargot sur l'A64. Barrage filtrant à Langon

  • 20/11/18 | Gilets jaunes : la Gironde toujours perturbée

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    Plusieurs postes automates du péage de Virsac ont été brûlés dans la nuit de lundi à mardi par les gilets jaunes. Au nord de Bordeaux, un blocage subsiste toujours sur la RN10 au niveau de Saint-André de Cubzac. Au sud, la police a levé le blocage de l'A63 (au niveau de Marcheprime dans le sens Bayonne-Bordeaux), mais les itinéraires bis étaient toujours saturés ce matin. Sur l'A62, un barrage filtrant bloque toujours les camions au niveau de Langon. A 10h, la sortie 35 de l'A10 était fermée dans les deux sens de circulation.

  • 20/11/18 | La carte jeune s'exporte

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    Douze communes de la métropole (Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Artigues-près-Bordeaux, Bordeaux, Bouliac, Gradignan, Le Bouscat, Le Taillan-Médoc, Saint-Aubin-de-Médoc, Saint-Louis-de-Montferrand, Saint-Médard-en-Jalles et Talence) ont annoncé leur intention de proposer dans chacune de leurs communes la mise en place d'une carte jeune accessible à tous les résidents de moins de 26 ans, prévue pour mars 2019. A Bordeaux, le dispositif a été lancé il y a cinq ans et profite à plus de 25 000 jeunes, leur permettant de bénéficier de différentes réductions dans des lieux culturels.

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Politique | Tribune libre - Alain Lamassoure : Budget européen, les ministres marquent contre leur camp

04/10/2012 | "Une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable."

Alain Lamassoure, député européen, président de la commission des Budgets du Parlement européen

Comme les années précédentes, le débat sur le budget européen s’engage comme un jeu de rôles qui paraît aussi détestable qu’inexorable : d’un côté, les dépensiers incoercibles, que seraient la Commission et le Parlement européen ; de l’autre, les sages ministres du Budget, économes de l’argent des contribuables. Imaginez un peu : au moment où tous les pays sabrent héroïquement dans leurs budgets nationaux, « Bruxelles » propose d’augmenter ses dépenses de près de 7% ! Sur quelle planète vivent donc ces eurocrates incorrigibles ? Les acteurs eux-mêmes croient participer à un débat de sourds. Mais la bonne comparaison serait plutôt la parabole des aveugles : tout le monde perd de vue ce dont on parle vraiment. L’impasse budgétaire s’explique, non par un manque de moyens, mais par ce qui restera un cas d’école de mauvaise gestion politique : à Bruxelles ; dans les capitales nationales ; et entre les deux niveaux.

On s’en tiendra au cas des fonds structurels, ou fonds régionaux, qui représentent près de 40% du budget.
Comme dans tous les budgets publics, on distingue des crédits d’engagement et des crédits de paiement. Une opération ne peut être lancée que si l’on est sûr de disposer de l’argent nécessaire : ce sont les crédits d’engagement, sur la base desquels sont subventionnés les marchés, après ventilation par Etat membre et programmes opérationnels. Si l’opération dure plusieurs années, les prestations sont réglées au fur et à mesure à partir des crédits de paiement.

La vraie décision politique porte donc sur les crédits d’engagement : une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable. Et jusqu’à une période récente, le débat annuel sur le budget européen ne portait bien que sur les engagements. Seulement voilà : le budget européen est financé par des contributions des budgets nationaux, et celles-ci sont versées sur la base d’appels de fonds de la Commission européenne en fonction des besoins de paiements. La crise de la dette ayant fait peser des tensions insupportables sur les budgets nationaux, depuis trois ans les gouvernements se désintéressent totalement du débat politique sur le budget européen, laissant leurs représentants se battre exclusivement pour réduire les paiements.

C’est un mauvais combat : les paiements ne reflètent pas les choix politiques. C’est un combat perdu d’avance : l’échéance n’est que retardée, de quelques semaines ou de quelques mois. Et surtout, c’est un combat perdant-perdant pour les Etats membres, autant que pour la politique européenne.
Lorsqu’un projet local est financé avec des crédits européens, l'autorité de gestion qui assure la maîtrise d’ouvrage règle les fournisseurs, puis demande à la Commission le remboursement de sa part de la dépense. Un remboursement qui ne peut être effectué qu’à partir de crédits de paiements. Si bien que les crédits de paiement demandés par la Commission ne sont que l’addition des demandes faites par les Etats membres, demandes qui correspondent à des dépenses déjà décidées par ceux-ci et, le plus souvent, déjà faites. Ainsi, les crédits de paiement ne sont pas « l’argent de Bruxelles », mais bel et bien « l’argent des 27 Etats membres », les droits de tirage que ceux-ci exercent légitimement envers l’Union. Et pourtant, chaque automne, quand les 27 ministres du Budget rencontrent la délégation de 27 députés européens pour décider du montant du budget annuel, chacun des acteurs joue à contre-emploi : les ministres se battent pour réduire les remboursements qui leur reviennent, et les députés plaident pour honorer les engagements des Etats ! Pire : chacun est de bonne foi.

Comment cette situation ridicule est-elle possible ? Tout simplement par le fait que, dans la plupart des Etats membres, l’autorité qui demande les remboursements à Bruxelles n’est pas la même que celle qui négocie le budget communautaire. Parfois, ce sont les collectivités territoriales elles-mêmes qui s’adressent directement à la Commission, sans passer par leur administration centrale. Il n’est pas rare qu’un ministre du Budget ignore la somme des demandes faites à Bruxelles par les collègues de son propre gouvernement. D’autres ont les moyens de savoir, mais préfèrent apparemment ne pas y regarder de trop près. La Commission a encouragé maladroitement la confusion générale, en gardant pour elle les informations provenant des capitales nationales, tout en se réservant le droit de réviser unilatéralement certaines demandes sur la base de critères qui lui sont propres, dans une cuisine comptable dont elle se réserve jalousement le secret. Ce faisant, elle achève de « bruxelliser » des demandes de paiements qui auraient dû rester nationales.

En cet automne 2012, cette procédure aberrante atteint un paroxysme qui remet en cause les décisions prises par le Conseil européen de juin dernier. Le 28 juin, en adoptant un « pacte de croissance », le Conseil européen a décidé de consacrer 120 milliards d’euros, au niveau de l’Union, au soutien immédiat de l’activité économique, dont 55 milliards de « crédits supplémentaires » (sic) provenant des fonds régionaux. Mais la machinerie budgétaire pilotée par leurs propres ministres est partie pour aboutir au résultat exactement contraire. Formulées par les Etats membres eux-mêmes, les demandes de crédits de paiement correspondant aux opérations déjà achevées ou en cours d’achèvement sont évaluées à une dizaine de milliards supplémentaires pour la seule année 2012. Si ces crédits ne sont pas ouverts, ce n’est pas le Parlement européen qui souffrira, ni la Commission, mais les collectivités locales et les budgets nationaux qui ne seront pas remboursés des dépenses qu’ils ont faites.

On peut évaluer l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chaque pays. Pour la France, sur le seul exercice actuel, la perte représentera environ 400 millions de moins pour les investissements régionaux. Pour une région moyenne telle que l’Aquitaine, cela signifiera environ 10 à 15 millions de crédits européens promis dont le remboursement sera renvoyé sine die. Très à l’avant-garde pour comprimer les dépenses européennes, le Royaume-Uni se privera d’environ 180 millions de remboursements de l’Union.

Le manque à gagner sera encore plus élevé pour les pays qui ont le plus besoin des financements européens : de l’ordre de 600 millions pour la Grèce et 900 millions pour l’Espagne ! Au moment même où le Conseil européen met en place, dans la douleur, des mécanismes coûteux de soutien à ces pays. Et ces besoins ne sont pas prêts d’être satisfaits puisque les ministres du budget entendre réduire encore de 1,6 milliards les crédits de paiement de l’année à venir dans le seul domaine de la Cohésion.
En ce début d’octobre, le FSE est en cessation de paiement. Les programmes Erasmus le seront dès la semaine prochaine. Le programme-cadre recherche et les crédits d’aide à l’innovation le seront à la fin du mois. Qui donc sera rassuré de cette incapacité de l’Union d’honorer ses engagements ? Ni les opinions publiques, ni les marchés financiers.

Ainsi, les gouvernements se sont enfermés dans une logique qui est contraire à l’intérêt de chacun et qui contredit de manière choquante les engagements les plus solennels d’accroître la solidarité européenne et de soutenir la croissance. Il est temps d’en sortir.
Pour le budget 2013, le Parlement a bien l’intention d’engager un débat politique : donc, de négocier sur le montant du budget et sur ses priorités politiques à partir des crédits d’engagement. Nous considérons que, sur les crédits de paiement, la charge de la preuve incombe à ceux des Etats qui nient que deux et deux font quatre. Nous invitons la Commission à demander aux autorités nationales habilitées de certifier, dans un document rendu public, le niveau et la répartition des demandes complémentaires de crédits de paiement pour 2012 et l’actualisation de leurs besoins pour 2013.

Si cette suggestion est retenue, je proposerai au Parlement de retenir purement et simplement l’addition de ces besoins pour fixer les chiffres définitifs de crédits de paiement.
Dans le cas contraire, nous demanderons à la Commission de publier l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chacun des Etats, des régions, des opérations et des programmes concernés. Chacun sera mis publiquement devant ses responsabilités.

Alain Lamassoure, député européen
Par Alain Lamassoure, député européen

Crédit Photo : Groupe PPE Parlement européen - 2011

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Thierry Merger | 08/10/2012

L'argumentation est complexe pour un profane, mais semble tenir la route ! Merci à Aqui.fr de l'avoir diffusée.

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