29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne Taux de participation : 60,58% Abstention : 39,42% Blanc : 2,56% Nul : 1,48%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne Marmande 1 – Elus : Joël HOCQUELET et Émilie MAILLOU (SOC) 38,43%

29/03/15 : Départementales en Gironde : Canton de Talence : Le PS en tête de 53,90%. Arnaud Dellu et Denise Greslard-Nedelec élus. Union de la Droite : 46,10%. Alain Cazabonne (Modem)et Dominique Iriart (Modem) battus.

29/03/15 : L'alliance des centristes et de l'UMP remporte les élections départementales dans les Pyrénées Atlantiques avec 16 cantons sur 27, 10 pour la gauche et 1 gagné par un abertzale. + d'info

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne L'Albret – Elus : Nicolas LACOMBE et Marylène PAILLARES (SOC) 46,48%

29/03/15 : En Lot-et-Garonne, la gauche garde la majorité. Pierre Camani toujours le patron du département

29/03/15 : Départementales en Dordogne : taux de participation définitif : 60,52 % ce dimanche contre 60,04 % lors du premier tour.

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne Marmande 2 – Elus : Jacques BILIRIT et Sophie BORDERIE (SOC) 39,08%

29/03/15 : Départementales en Gironde : Canton de Bouscat : Union de la droite en tête avec 60,94% : Fabienne Dumas- Dominique Vincent. L'Union de la gauche fait 39,06%. Guillaume Bourrouilh-Parege (PS)-Anne-Céline Pouget-Rochard (EELV).

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Christophe Martin et Juliette Muller (UG) élus sur Bayonne 2 avec 55,31% des voix devant Christian Millet-Barbe et François Brau-Boirie (UD) 44,69%.

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne Le Val du Dropt – Elus : Pierre COSTES et Daniele DHELIAS (DVG) 42,48%

29/03/15 : Départementales en Dordogne :sur le canton de de Montpon Ménestérol les socialistes Corinne De Almeida et Jean Paul Lotterie l'emportent avec 40,75 % des voix dans le cadre d'une triangulaire UDD, FN, PS.

29/03/15 : Départementales en Gironde : Canton des Coteaux de Dordogne : Union de la droite : 37,45% : Jacques Breillat et Liliane Poivert. Union de la gauche : Guy Marty et Marie-Emilie Sallette : 35,83%. FN : Audrey Franzato et Michaël Lasjunies : 20,23%.

29/03/15 : Départementales Pyrénées-Atlantiques : Sur Bayonne 1, le Conseiller général sortant, Claude Olive et sa coéquipière Florence David Lasserre obtiennent 66,22% des votes face au duo Oukhemanou-Pereira

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Claude Olive et Florence Lasserre-David élus avec 66,22% sur Bayonne 1 devant Mokrane Oukhemanou et Sandra Pereira (UG) 33,78%.

29/03/15 : Départementales Pyrénées Atlantiques : Avec 54,96 % des voix, le tandem Union de Droite, Arosteguy-Brisson est élu sur le canton de Biarritz face au binome Union de gauche Haye-Lafite.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Jean Arriubergé et Valérie Cambon (DVG) élus avec 50,30% devant Marc Canton (UDI) et Béatrice Yrondi (UMP) 49,70%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne Villeneuve-sur-Lot 2 – Elus : Patrick CASSANY et Catherine JOFFROY (SOC) 54,20%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne Villeneuve-sur-Lot 1 – Elus : Guillaume LEPERS et Patricia SUPPI (UD) 60,40%

29/03/15 : Départementales Gironde : Canton de Réolais : Union de la gauche gagne : Bernard Castagnet et Christelle Guionie : 39,46%. Yves D'Amecourt et Sophie Sellier (UD) sont battus (38,16%). FN : Sandrine Chadourne et Patrick Duval-Campana : 22,39%.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques: sur Anglet, le tandem Union de droite Patrick Chasseriaud- Nicole Darrasse bat, avec 56% des voix, le conseiller général sortant PS Guy Mondorge et sa co-équipière Sandrine Derville.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Jacques Pédehontaà (DVD) et Denise Saint Pé (Modem) élus sur Orthez et terres des gaves et du sel avec 53,28% devant Claude Serres-Cousiné, maire de Salies, et S. Moutet (DVG) 46,72%.

29/03/15 : Départementales en Gironde : Canton de Gujan-Mestras : La gauche l'emporte. Serge Baudy et Karine Desmoulin élus avec 40,18%. L'Union de la droite : Jacques Chauvet et Carole Veillard font 36,38%. Le FN : Daniel Marchadier et Annie Zapata : 23,43%.

29/03/15 : Départementales en Dordogne : dans la continuité des municipales, la droite emporte les deux cantons de Périgueux. Sur Périgueux 1, sont élus Laurent Mossion et Natacha Mayaud et sur Périgueux 2 sont élus Thierry Cipierre Joelle Huth.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Josy Poueyto (Modem) et André Arribes (DVD) élus sur Pau 3 avec 69,33% devant Nicolas Loiseau (PS) et Zohra Trabelsi (DVG) 30,67%.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Marc Cabane (Modem) et Annie Hild (DVD) élus avec 51,70% sur Pau 2 devant Jean-François Maison (PS) et Stéphanie Patertnotte (DVG) 48,30%.

29/03/15 : Départementales en Gironde : Canton du Sud Gironde : La gauche, portée par Isabelle Dexpert et Jean-Luc Gleyze l'emportent largement avec 60,31% des voix. L'Union de la droite, Jean-Pierre Baille et Marie-Angélique Latournerie font 39,69%.

29/03/15 : Départementales en Dordogne : Sur le canton de Périgueux 2, la droite l'emporte. Thierry Cipierre et Joelle Huth sont élus avec 51,59 % des voix face aux socialistes Delphine Labails et Richard Bourgeois 48,28 %.

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne- Agen 1 - Elus : Nathalie BRICARD et Christian DELBREL (DIV) 59%

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : André Duchateau et Stéphanie Maza (PS) élus avec 51,37% sur Pau 1 devant Thibault Chenevière (UDI) et Pauline Roy (UMP) 48,63%.

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne- Tonneins - Elus : Italina LALAURIE et Jean-Pierre MOGA (DVD) 40,10%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne- Le Sud Est Agenais – Elus : Christine BONFANTI-DOSSAT et Rémi CONSTANS (UMP) 38,64%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne- Les Coteaux de Guyenne – Elus : Pierre CAMANI et Caroline HAURE-TROCHON (SOC) 44,47%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne- Le Haut Agenais Périgord – Elus : Marcel CALMETTE et Christine GONZATO-ROQUES (SOC) 44,15%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne - Le Livradais – Elus : Marie-Serge BETEILLE et Pierre-Jean PUDAL (UMP) 38,87%

29/03/15 : Départementales en Dordogne : La Dordogne reste à gauche. Selon les résultats encore partiels, la gauche l'emporterait dans 19 cantons sur 25 dont deux cantons resteraient communistes.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Bernard Soudar et Margot Triep-Capdeville (PS) élus sur Billère et coteaux de Jurançon avec 51,67% devant Michel Bernos (UDI) et Emmanuelle Schwarzwalder (Modem) 48,33%.

29/03/15 : Départementales en Dordogne : sur le Périgord vert nontronnais, les socialistes Pascal Bourdeau et Juliette Nevers sont élus avec 53,42 %.

29/03/15 : Départementales en Gironde : le PS vainqueur : canton de Créon : Jean-Marie Darmian et Anne-Laure Fabre-Nadler gagnent avec 55,68% des voix devant la droite incarnée par Thierry Bex et Sylvie-Marie Dupuy (44,32% des voix).

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Alain Iriart et Fabienne Ayensa (Abertzale) élus avec 78,05% sur le canton de Nive-Adour devant Dave Daguerre et Anaïs Mendillahatxu (FN) 21,95%

29/03/15 : Départementales en Gironde : Canton Entre-Deux-Mers. L'Union de la gauche en tête avec 41,11%. Marie-Claude Agullana et Guy Moreno sont élus. Les candidats UMP Florence Lassarade et Frédéric Lataste (UDI) obtiennent 34,43%. Le FN fait 24,46%.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Marie-Christine Aragon et Henri Etcheto (PS) élus avec 52,52% sur Bayonne 3 devant Yves Ugalde et Christine Lauque (UD) 47,48%.

29/03/15 : Départementales Gironde : Canton Nord-Gironde : PS vainqueur : Célia Monseigne-Alain Renard : 55,03% des voix. FN : Olivier Guibert-Élisabeth Petit : 44,97% des suffrages.

29/03/15 : Départementales en Dordogne : sur le canton d'Isle Manoire, le binôme communiste Jacques Auzou et Marie Claude Varaillas est élu avec 71, 34 % des voix face au front national qui obtient 28,68 %.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Thierry Carrère (DVD) et Isabelle Lahore (Modem) élus avec 52,70% sur le Pays de Morlaàs et du Montanérès devant Stéphane Coillard (PS) et Michèle Laban-Winograd (DVG) 47,30%.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Marie-Pierre Cabanne et Christian Petchot-Bacqué (PS) élus avec 51,31% sur les Vallées de l'Ousse et du Lagoin devant Cathy Ladagnous et Didier Larrazabal (DVD) 27,56%.

29/03/15 : Départementales en Dordogne : résultats définitifs : Sur le canton de Coulounieix Chamiers, la socialiste Mireille Bordes associé à Michel Testut conserve le canton. Le binôme socialiste l'emporte avec 65, 41 % des voix face au front national.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Nicolas Patriarche, maire UMP de Lons et Sandrine Lafargue (DVD) élus sur le canton de Lescar, Gave et Terres du Pont Long avec 50,31% devant Didier Larrieu, maire d'Arbus, et Valérie Revel (PS) 49,69%.

29/03/15 : Départementales en Dordogne : résultats définitifs sur le canton de Saint Astier, après la mairie l'an dernier, le socialiste Jacques Monmarson perd le canton de Saint Astier face à Elisabeth Marty (divers droite) sur le fil.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Patrick Chasseriaux et Nicole Darrasse (UD) élus à Anglet avec 56,84% devant Guy Mondorge et Sandrine Dervikke (PS) 43,16%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne. Le Confluent - Elus : Laurence DUCOS et Alain MERLY (DVD) 63,38%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne. Le Pays de Serres – Elus : Bernard BARRAL et Marie-France SALLES (DVG) 36,58%

29/03/15 : Départementales en Dordogne : résultats définitifs canton de Brantôme : sont élus les socialistes Jeannick Nadal et Marie Pascale Robert Rolin avec 50,83 % face à Monique Ratinaud et Christian Mazière (UDD).

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne. L'Ouest Agenais – Elus : Jean DREUIL et Françoise LAURENT (SOC) 55,45%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne. Lavardac – Elus : Michel MASSET et Valérie TONIN (DVG) 40,64%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne. Le Fumélois – Elus : Daniel BORIE et Sophie GARGOWITSCH (SOC) 51.50%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne. Les Forêts de Gascogne – Elus : Raymond GIRARDI et Hélène LAULAN (DVG) 47,20%

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Vincent Bru et Isabelle Pargade (UDI) élus sur Baïgura et Mondarrain avec 57,31% devant Benat Inchauspe et Frantxa Etcheverry-Cachau (UD) 42,69%

29/03/15 : Départementales en Dordogne : Les candidats du Front national sur les cantons de Bergerac 1 et de Bergerac 2 sont battus.

29/03/15 : Départementales en Dordogne : résultats sur le canton de Lalinde sont élus les socialistes Serge Mérillou (sortant) et Marie Lise Marsat avec 55, 86 % face à Dominique Mortemousque et Véronique Capdeville.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Jean-Jacques Lasserre et Anne-Marie Bruthe (Modem) élus avec 61,86% sur le Pays de Bidache vant X. Larralde et A. Lopepe (EH-Baï)38,14%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne. Agen 4 - Elus : Clémence BRANDOLIN-ROBERT et Christophe BOCQUET (UMP) 53,36%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne. Agen 3 - Elus : Pierre CHOLLET et Baya KHERKHACH (DVD) 69,83%

29/03/15 : Départementales en Lot-et-Garonne. Agen 2 - Elus : Christian DÉZALOS et Laurence LAMY (SOC) 64,02%

29/03/15 : Départementales en Dordogne :résultats définitifs sur le canton de Sarlat, le binôme socialiste Jean Fred Droin et Maryline Flaquière est élu en obtenant 52,80 % des voix face au binôme de droite composé de Marie Louise Margat et Philippe Melot.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Bernard Dupont (UDI) et Fabienne Costedoat (DVD) élus sur Artix et Pays de Soubestre avec 56,98% devant Jean-Philippe Garcia et Valérie Augé (DVG) 43,02%.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Yves Salanave-Péhé et Nadine Lambert (DVG) élus sur le Cœur de Béarn avec 62,41% devant Jean Baucou (UMP) et Aurélie Hourclé (UDI) 37,59%

29/03/15 : Départementales Dordogne :résultats définitifs sur le canton de Pays de Montaigne et de Gurson Thierry Boidé et Christel Defoulny pour la droite sont élus à 43,44 % des voix dans le cadre d'une triangulaire FN, PS, Union de la droite.

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Max Brisson (UMP) et Maïder Arostéguy (UD) élus sur Biarritz avec 54,96% devant Guy Lafite et Ghislaine Haye (UG) 45,04

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : André Berdou et Anne Barbet (PS) élus avec 52,89% sur Oloron 2 devant Françis Courrouau (UMP) et Michèle Cazadoumecq (DVD) 47,11%

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : Charles Pelanne (UDI) et Geneviève Bergé (DVD) élus sur Terre des Luy et Coteaux du Vuc-Bilh devant Michel Chantre et Jocelyne Robesson (PS)

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : JP Mirande et A. Trounday-Idiart (DVD) élus avec 57,13% sur la Montagne basque devant A ; Curutcharry et L. Aguerguaray (DVD) 42,8 %

29/03/15 : Départementales en Pyrénées-Atlantiques : JC Coste (DVG) et Marie-Lyse Gaston (PS) élus sur Oloron 1 avec 57,72% devant le maire DVD d'Oloron, Hervé Lucbéreilh, et Sylvie Libarle (DVD) 42,28%

29/03/15 : Départementales 2015 : Estimation de 50.2 % pour la participation au plan national

29/03/15 : Gironde départementales: Le taux de participation estimé à 17h00 est de 43,96% contre 44,78 % dimanche 22 mars à la même heure et 45,48 % au 2° tour des cantonales de 2011 et 39,82 % au 2° tour des élections cantonales en 2008.

29/03/15 : A 17h00, le taux de participation au 2ème tour des élections départementales s’élève à 50,45 %, pour le département de la Dordogne. C'est un peu plus que la semaine dernière (49,87 %).

29/03/15 : A la mi journée, le taux de participation aux élections départementales dans les Pyrénées-Atlantiques était de 15,38%. Le 22 mars, il était de 17,8%.

29/03/15 : Gironde départementales: taux de participation estimé à 12h00: 18,29 %. Il était de 19,00 % dimanche dernier à la même heure. Ce taux était de 19,10 % au 2° tour des cantonales de 2011 et de 18,94 % au 2° tour des cantonales en 2008 à la même heure.

26/03/15 : Christine Bost, la maire d'Eysines ayant renoncé à être candidate à la présidence du Conseil de Gironde si la gauche l'emporte ce 29 mars c'est Jean-Luc Gleyze qui est en lice en sud Gironde avec Isabelle Dexpert qui succéderait à Philippe Madrelle.

25/03/15 : Suite au départ de Jean-Michel Quellec pour la Direction Régionale de l'Insee Centre, l'Insee Aquitaine a une nouvelle Directrice régionale : Yvonne Pérot, qui depuis 2011 occupait le même poste à la tête de l'Insee Picardie.

20/03/15 : Dans le cadre des Scènes d’été en Gironde, le Département propose aux girondins, amateurs ou passionnés de culture, de devenir Reporters pour couvrir les spectacles qui se déroulent du 1erjuin au 30 septembre 2015 sur l’ensemble du territoire.+ d'info

18/03/15 : Les 6 et 7 mai, le Salon des élus locaux et des agents publics d'Aquitaine organise un concours de l'innovation des collectivités avec 4 catégories: numérique, mutualisation, environnement et proximité. Candidatures jusqu’au 15 avril.+ d'info

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  • 28/03/15 | 13ème édition du Forum du Regard

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    Du 30 mars au 1er avril 2015, l'agence Écla Aquitaine organise la 13e édition du Forum du Regard. Rendez-vous annuel de formation et de réflexion autour de l’éducation à l’image, le Forum du Regard met à l’honneur cette année la thématique « Éducation artistique : quels lieux communs ? ». Ouvert et accessible gratuitement à tous, le Forum du Regard se tiendra au Cinéma le Festival de Bègles ainsi qu’au Cinéma Utopia à Bordeaux, partenaires de l’événement.

  • 28/03/15 | Salon de l'éco citoyenneté le 28 mars à Foulayronnes (47)

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    L'association T.E.R.R.E. (Tous éco responsables recyclage environnement) « fête » le printemps samedi 28 mars de 10h à 19h à Foulayronnes. Au programme tout au long de la journée : démo de toilettes sèches, expo de voitures électriques, maquillage enfants, 15ène d'exposants dont des entreprises d'entretien d'espaces verts. Aussi, pour mettre l'ambiance, à 10h30, cours de zumba, de 14h à 17h, démo de rugby et à 21h30, concert payant du groupe Lockless Monsters. L'entrée du salon est libre.

  • 28/03/15 | Le PDG de Total donne des assurances aux Béarnais

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    Patrick Pouyanné, le PGD de Total s'est rendu jeudi en Béarn. Il y a confirmé que le groupe pétrolier consacrerait 400 millions d'euros à la dépollution des sites industriels ayant été utilisés pour extraire le gaz naturel. Cette opération, qui durera plus longtemps que prévu, sera menée jusqu'à son terme. Total restera par ailleurs actionnaire de la Sobegi, la société chargée d'assurer la gestion des plateformes industrielles du bassin de Lacq. Employant 300 salariés, celle-ci est actuellement en difficulté financière, mais elle garde le soutien du groupe.

  • 26/03/15 | Philippe Madrelle réagit aux propos de Yves d'Amécourt

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    Vive réaction du président du cg33 après les propos tenus au meeting de Pessac par Y.d 'Amécourt:" Je suis indigné des propos rapportés du meeting de Pessac, en date du lundi 23 Mars à l’encontre du Préfet de notre département qui ne peut répondre à ces attaques venimeuses à son encontre. A l’évidence, Yves d’Amécourt perd ses moyens et intériorise sa défaite avant même que l’électorat ne se soit définitivement prononcé dimanche prochain en essayant d’y trouver des prétextes qui sont une offense à l’expression du suffrage universel du premier tour."

  • 26/03/15 | Les parlementaires PS du Béarn "mobilisent"

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    Les 3 parlementaires PS du Béarn, M. Lignières-Cassou, N.Chabanne et F.Espagnac appellent les électeurs de gauche à se mobiliser. " La participation a atteint 53%, plus que la moyenne nationale; les électeurs des P-A ne se sont pas trompés puisque le PS est dans la course dans 26 cantons sur 27, en tête dans 10, dont 8 en Béarn; ils poursuivront leur mobilisation pour conserver notre département à gauche. En 4 ans, la majorité de gauche a porté les Pyrénées-Atlantiques dans le peloton de tête des départements : 7ème meilleur gestionnaire (réduction de 13% de ses frais de fonctionnement)..."

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Politique | Tribune libre - Alain Lamassoure : Budget européen, les ministres marquent contre leur camp

04/10/2012 | "Une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable."

Alain Lamassoure, député européen, président de la commission des Budgets du Parlement européen

Comme les années précédentes, le débat sur le budget européen s’engage comme un jeu de rôles qui paraît aussi détestable qu’inexorable : d’un côté, les dépensiers incoercibles, que seraient la Commission et le Parlement européen ; de l’autre, les sages ministres du Budget, économes de l’argent des contribuables. Imaginez un peu : au moment où tous les pays sabrent héroïquement dans leurs budgets nationaux, « Bruxelles » propose d’augmenter ses dépenses de près de 7% ! Sur quelle planète vivent donc ces eurocrates incorrigibles ? Les acteurs eux-mêmes croient participer à un débat de sourds. Mais la bonne comparaison serait plutôt la parabole des aveugles : tout le monde perd de vue ce dont on parle vraiment. L’impasse budgétaire s’explique, non par un manque de moyens, mais par ce qui restera un cas d’école de mauvaise gestion politique : à Bruxelles ; dans les capitales nationales ; et entre les deux niveaux.

On s’en tiendra au cas des fonds structurels, ou fonds régionaux, qui représentent près de 40% du budget.
Comme dans tous les budgets publics, on distingue des crédits d’engagement et des crédits de paiement. Une opération ne peut être lancée que si l’on est sûr de disposer de l’argent nécessaire : ce sont les crédits d’engagement, sur la base desquels sont subventionnés les marchés, après ventilation par Etat membre et programmes opérationnels. Si l’opération dure plusieurs années, les prestations sont réglées au fur et à mesure à partir des crédits de paiement.

La vraie décision politique porte donc sur les crédits d’engagement : une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable. Et jusqu’à une période récente, le débat annuel sur le budget européen ne portait bien que sur les engagements. Seulement voilà : le budget européen est financé par des contributions des budgets nationaux, et celles-ci sont versées sur la base d’appels de fonds de la Commission européenne en fonction des besoins de paiements. La crise de la dette ayant fait peser des tensions insupportables sur les budgets nationaux, depuis trois ans les gouvernements se désintéressent totalement du débat politique sur le budget européen, laissant leurs représentants se battre exclusivement pour réduire les paiements.

C’est un mauvais combat : les paiements ne reflètent pas les choix politiques. C’est un combat perdu d’avance : l’échéance n’est que retardée, de quelques semaines ou de quelques mois. Et surtout, c’est un combat perdant-perdant pour les Etats membres, autant que pour la politique européenne.
Lorsqu’un projet local est financé avec des crédits européens, l'autorité de gestion qui assure la maîtrise d’ouvrage règle les fournisseurs, puis demande à la Commission le remboursement de sa part de la dépense. Un remboursement qui ne peut être effectué qu’à partir de crédits de paiements. Si bien que les crédits de paiement demandés par la Commission ne sont que l’addition des demandes faites par les Etats membres, demandes qui correspondent à des dépenses déjà décidées par ceux-ci et, le plus souvent, déjà faites. Ainsi, les crédits de paiement ne sont pas « l’argent de Bruxelles », mais bel et bien « l’argent des 27 Etats membres », les droits de tirage que ceux-ci exercent légitimement envers l’Union. Et pourtant, chaque automne, quand les 27 ministres du Budget rencontrent la délégation de 27 députés européens pour décider du montant du budget annuel, chacun des acteurs joue à contre-emploi : les ministres se battent pour réduire les remboursements qui leur reviennent, et les députés plaident pour honorer les engagements des Etats ! Pire : chacun est de bonne foi.

Comment cette situation ridicule est-elle possible ? Tout simplement par le fait que, dans la plupart des Etats membres, l’autorité qui demande les remboursements à Bruxelles n’est pas la même que celle qui négocie le budget communautaire. Parfois, ce sont les collectivités territoriales elles-mêmes qui s’adressent directement à la Commission, sans passer par leur administration centrale. Il n’est pas rare qu’un ministre du Budget ignore la somme des demandes faites à Bruxelles par les collègues de son propre gouvernement. D’autres ont les moyens de savoir, mais préfèrent apparemment ne pas y regarder de trop près. La Commission a encouragé maladroitement la confusion générale, en gardant pour elle les informations provenant des capitales nationales, tout en se réservant le droit de réviser unilatéralement certaines demandes sur la base de critères qui lui sont propres, dans une cuisine comptable dont elle se réserve jalousement le secret. Ce faisant, elle achève de « bruxelliser » des demandes de paiements qui auraient dû rester nationales.

En cet automne 2012, cette procédure aberrante atteint un paroxysme qui remet en cause les décisions prises par le Conseil européen de juin dernier. Le 28 juin, en adoptant un « pacte de croissance », le Conseil européen a décidé de consacrer 120 milliards d’euros, au niveau de l’Union, au soutien immédiat de l’activité économique, dont 55 milliards de « crédits supplémentaires » (sic) provenant des fonds régionaux. Mais la machinerie budgétaire pilotée par leurs propres ministres est partie pour aboutir au résultat exactement contraire. Formulées par les Etats membres eux-mêmes, les demandes de crédits de paiement correspondant aux opérations déjà achevées ou en cours d’achèvement sont évaluées à une dizaine de milliards supplémentaires pour la seule année 2012. Si ces crédits ne sont pas ouverts, ce n’est pas le Parlement européen qui souffrira, ni la Commission, mais les collectivités locales et les budgets nationaux qui ne seront pas remboursés des dépenses qu’ils ont faites.

On peut évaluer l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chaque pays. Pour la France, sur le seul exercice actuel, la perte représentera environ 400 millions de moins pour les investissements régionaux. Pour une région moyenne telle que l’Aquitaine, cela signifiera environ 10 à 15 millions de crédits européens promis dont le remboursement sera renvoyé sine die. Très à l’avant-garde pour comprimer les dépenses européennes, le Royaume-Uni se privera d’environ 180 millions de remboursements de l’Union.

Le manque à gagner sera encore plus élevé pour les pays qui ont le plus besoin des financements européens : de l’ordre de 600 millions pour la Grèce et 900 millions pour l’Espagne ! Au moment même où le Conseil européen met en place, dans la douleur, des mécanismes coûteux de soutien à ces pays. Et ces besoins ne sont pas prêts d’être satisfaits puisque les ministres du budget entendre réduire encore de 1,6 milliards les crédits de paiement de l’année à venir dans le seul domaine de la Cohésion.
En ce début d’octobre, le FSE est en cessation de paiement. Les programmes Erasmus le seront dès la semaine prochaine. Le programme-cadre recherche et les crédits d’aide à l’innovation le seront à la fin du mois. Qui donc sera rassuré de cette incapacité de l’Union d’honorer ses engagements ? Ni les opinions publiques, ni les marchés financiers.

Ainsi, les gouvernements se sont enfermés dans une logique qui est contraire à l’intérêt de chacun et qui contredit de manière choquante les engagements les plus solennels d’accroître la solidarité européenne et de soutenir la croissance. Il est temps d’en sortir.
Pour le budget 2013, le Parlement a bien l’intention d’engager un débat politique : donc, de négocier sur le montant du budget et sur ses priorités politiques à partir des crédits d’engagement. Nous considérons que, sur les crédits de paiement, la charge de la preuve incombe à ceux des Etats qui nient que deux et deux font quatre. Nous invitons la Commission à demander aux autorités nationales habilitées de certifier, dans un document rendu public, le niveau et la répartition des demandes complémentaires de crédits de paiement pour 2012 et l’actualisation de leurs besoins pour 2013.

Si cette suggestion est retenue, je proposerai au Parlement de retenir purement et simplement l’addition de ces besoins pour fixer les chiffres définitifs de crédits de paiement.
Dans le cas contraire, nous demanderons à la Commission de publier l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chacun des Etats, des régions, des opérations et des programmes concernés. Chacun sera mis publiquement devant ses responsabilités.

Alain Lamassoure, député européen
Par Alain Lamassoure, député européen

Crédit Photo : Groupe PPE Parlement européen - 2011

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Thierry Merger | 08/10/2012

L'argumentation est complexe pour un profane, mais semble tenir la route ! Merci à Aqui.fr de l'avoir diffusée.

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