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28/05/17 : La Rochelle organise une grande fête ce soir sur le vieux port pour célébrer le retour de son équipe de rugby, le Stade Rochelais, parti affronter Toulon à Marseille en finale. Rendez-vous quai Duperré à 19h vêtus de jaune et noir

24/05/17 : La Rochelle met ses drapeaux en berne aujourd'hui en hommage aux victimes des attentats de Manchester.

23/05/17 : Législatives en Lot-et-Garonne : 38 candidats en lice le 11 juin prochain. Dans le détail : dans la 1ère circonscription (Agen-Nérac) : 13 candidats. Dans la 2ème (Marmande) : 13 candidats et dans la 3ème (Villeneuve) : 12 candidats.

22/05/17 : Une conférence ayant pour thème " Hydrocarbures non conventionnels : catastrophe écologique ou El Dorado futur ?" sera donnée le mardi 23 mai à 21h au bar-librairie l'Entropie, 27 rue Bernadotte, à Pau, par JP Callot, professeur de géologie à l'UPPA.

22/05/17 : La France a remporté un premier titre mondial de surf à Biarritz par la Française d'Hendaye Pauline Ado qui a battu en finale la Réunionaise Johan Defay. Après Tony Estanguet, un membre du nouveau gouvernement se rendra cette semaine sur le spot.

22/05/17 : La France a remporté un premier titre mondial de surf à Biarritz par la Française d'Hendaye Pauline Ado qui a battu en finale la Réunionaise Johan Defay. Après Tony Estanguet, un membre du noveau gouvernement est attendu cette semaine sur le spot.

22/05/17 : Vainqueur 41-20 de Montauban devant quelques 30.000 personnes au stade Chaban Delmas le SU Agen retrouvera l'élite du rugby français le Top 14 la saison prochaine.

19/05/17 : La traditionnelle cavalcade de La Rochelle se tiendra les 24 et 25 mai. Elle débutera le 24 à 22h avec un défilé nocturne, puis un défilé diurne le 25 à partir de 15h15 dans le centre-ville. Rens. 05 46 30 08 50.

17/05/17 : Salon du livre de Villeneuve-sur-Lot. Concert-lecture de et avec Marcus Malte, Prix Femina 2016, le vendredi 19 mai à 20h30, au Théâtre Georges-Leygues. Lecture de roman et concert jazzy. Entrée libre.

17/05/17 : Le Collectif Sortir des Pesticides 47 invite à « marcher contre Monsanto » à Agen le 20 mai à midi au Gravier. Ainsi, pour la 5ème année consécutive (2ème à Agen), des citoyens de tout le globe manifesteront contre « Monsanto et les multinationales »

17/05/17 : En rugby, le SUA LG disputera la finale de Pro D2 dimanche à 15h15 au stade Chaban-Delmas à Bordeaux face à Montauban. Pour suivre cet événement depuis Agen, la municipalité met en place un écran géant au Gravier.

17/05/17 : Le député béarnais Jean Lassalle, maire de Lourdios-Ichère, briguera un nouveau mandat aux légistatives dans les Pyrénées-Atlantiques. Il se présentera sous l'étiquette du mouvement "Résistons", qu'il a créé.

16/05/17 : En Dordogne, Jean-Pierre Cubertafon, maire Modem de Lanouaille, a été finalement investi pour les législatives par République en Marche sur la 3e circonscription de Dordogne (Périgord vert), détenue par Colette Langlade (PS), candidate à sa succession.

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  • 24/05/17 | La Nouvelle-Aquitaine reprend quelques couleurs

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    Selon une dernière étude de l'Insee, la région Nouvelle Aquitaine profite d'une légère croissance économique. D'abord au niveau du chômage, qui baisse de 0,3 points au quatrième trimestre (9,3% contre 9,7% au niveau national); puis sur l'emploi salarié marchand (+1,4%), majoritairement poussé par l'intérim dans le secteur tertiaire. Enfin, les exportations régionales progressent elles aussi (+1%) mais l'ensemble des secteurs porteurs sont en recul, malgré la bonne santé de l'aéronautique et du spatial.

  • 24/05/17 | La ministre des Sports au Mondial de Surf... et au jaï alaï de Biarritz

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    Demain jeudi, Laura Flessel, la ministre des sports se rendra aux Mondiaux de surf, sur la Grande plage de Biarritz où elle sera accueillie par le président de la Fédération Jean-Luc Arassus et où elle passera une bonne partie de l'après midi. Puis elle ira au jaï Alaï d'Aguilera et sera accueillie par M. Lilou-Pierre Echeverria, président de la Fédération française de pelote basque et Michel Poueyts, directeur technique national. Elle en profitera pour visiter enfin l'Académie basque du sport.

  • 20/05/17 | Une nouvelle caserne de gendarmerie à Tonneins

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    Avant de quitter son poste au ministère de l’Intérieur, Matthias Fekl a confirmé la construction d’une nouvelle caserne de gendarmerie à Tonneins, au profit de la brigade territoriale de proximité chef-lieu de Tonneins et du peloton de surveillance et d’intervention de Marmande, dès cette année.

  • 20/05/17 | François Amigorena persiste et signe dans la 6e des PA

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    "Dans l'attente de la décision finale de la Commission d'éthique et de la Commission d'investiture de la République en marche, j'ai déposé à titre conservatoire ma candidature à l'élection législative des 11 et 18 juin dans la 6° circonscription". François Amigorena, n'est pas tombé dans le piège de la résignation suite à la désignation, sur insistance de François Bayrou de Vincent Bru comme représentant de la République en marche dans la 6ème circonscription, Biarritz et sud Pays basque. 800 signataires s'étaient mobilisées contre l'investiture du maire de Cambo-les-Bains.

  • 19/05/17 | Pyrénées-Atlantiques: Michel Bernos, candidat En Marche face à Habib

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    Le doute planait jusqu'à présent. Mais il y aura bien un candidat de En Marche face au député PS David Habib sur la 3e circonscription des Pyrénées-Atlantiques. Il s'agit de Michel Bernos, le maire de Jurançon, également porte-parole de ce mouvement dans le département. Il aura pour suppléant Michel Cuyaubé, le maire de Sévignacq, qui a quitté le PS pour rejoindre En Marche. Agé de 57 ans et magistrat au tribunal administratif, Michel Bernos est également l'un des vice-présidents de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées.

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Politique | Tribune libre - Alain Lamassoure : Budget européen, les ministres marquent contre leur camp

04/10/2012 | "Une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable."

Alain Lamassoure, député européen, président de la commission des Budgets du Parlement européen

Comme les années précédentes, le débat sur le budget européen s’engage comme un jeu de rôles qui paraît aussi détestable qu’inexorable : d’un côté, les dépensiers incoercibles, que seraient la Commission et le Parlement européen ; de l’autre, les sages ministres du Budget, économes de l’argent des contribuables. Imaginez un peu : au moment où tous les pays sabrent héroïquement dans leurs budgets nationaux, « Bruxelles » propose d’augmenter ses dépenses de près de 7% ! Sur quelle planète vivent donc ces eurocrates incorrigibles ? Les acteurs eux-mêmes croient participer à un débat de sourds. Mais la bonne comparaison serait plutôt la parabole des aveugles : tout le monde perd de vue ce dont on parle vraiment. L’impasse budgétaire s’explique, non par un manque de moyens, mais par ce qui restera un cas d’école de mauvaise gestion politique : à Bruxelles ; dans les capitales nationales ; et entre les deux niveaux.

On s’en tiendra au cas des fonds structurels, ou fonds régionaux, qui représentent près de 40% du budget.
Comme dans tous les budgets publics, on distingue des crédits d’engagement et des crédits de paiement. Une opération ne peut être lancée que si l’on est sûr de disposer de l’argent nécessaire : ce sont les crédits d’engagement, sur la base desquels sont subventionnés les marchés, après ventilation par Etat membre et programmes opérationnels. Si l’opération dure plusieurs années, les prestations sont réglées au fur et à mesure à partir des crédits de paiement.

La vraie décision politique porte donc sur les crédits d’engagement : une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable. Et jusqu’à une période récente, le débat annuel sur le budget européen ne portait bien que sur les engagements. Seulement voilà : le budget européen est financé par des contributions des budgets nationaux, et celles-ci sont versées sur la base d’appels de fonds de la Commission européenne en fonction des besoins de paiements. La crise de la dette ayant fait peser des tensions insupportables sur les budgets nationaux, depuis trois ans les gouvernements se désintéressent totalement du débat politique sur le budget européen, laissant leurs représentants se battre exclusivement pour réduire les paiements.

C’est un mauvais combat : les paiements ne reflètent pas les choix politiques. C’est un combat perdu d’avance : l’échéance n’est que retardée, de quelques semaines ou de quelques mois. Et surtout, c’est un combat perdant-perdant pour les Etats membres, autant que pour la politique européenne.
Lorsqu’un projet local est financé avec des crédits européens, l'autorité de gestion qui assure la maîtrise d’ouvrage règle les fournisseurs, puis demande à la Commission le remboursement de sa part de la dépense. Un remboursement qui ne peut être effectué qu’à partir de crédits de paiements. Si bien que les crédits de paiement demandés par la Commission ne sont que l’addition des demandes faites par les Etats membres, demandes qui correspondent à des dépenses déjà décidées par ceux-ci et, le plus souvent, déjà faites. Ainsi, les crédits de paiement ne sont pas « l’argent de Bruxelles », mais bel et bien « l’argent des 27 Etats membres », les droits de tirage que ceux-ci exercent légitimement envers l’Union. Et pourtant, chaque automne, quand les 27 ministres du Budget rencontrent la délégation de 27 députés européens pour décider du montant du budget annuel, chacun des acteurs joue à contre-emploi : les ministres se battent pour réduire les remboursements qui leur reviennent, et les députés plaident pour honorer les engagements des Etats ! Pire : chacun est de bonne foi.

Comment cette situation ridicule est-elle possible ? Tout simplement par le fait que, dans la plupart des Etats membres, l’autorité qui demande les remboursements à Bruxelles n’est pas la même que celle qui négocie le budget communautaire. Parfois, ce sont les collectivités territoriales elles-mêmes qui s’adressent directement à la Commission, sans passer par leur administration centrale. Il n’est pas rare qu’un ministre du Budget ignore la somme des demandes faites à Bruxelles par les collègues de son propre gouvernement. D’autres ont les moyens de savoir, mais préfèrent apparemment ne pas y regarder de trop près. La Commission a encouragé maladroitement la confusion générale, en gardant pour elle les informations provenant des capitales nationales, tout en se réservant le droit de réviser unilatéralement certaines demandes sur la base de critères qui lui sont propres, dans une cuisine comptable dont elle se réserve jalousement le secret. Ce faisant, elle achève de « bruxelliser » des demandes de paiements qui auraient dû rester nationales.

En cet automne 2012, cette procédure aberrante atteint un paroxysme qui remet en cause les décisions prises par le Conseil européen de juin dernier. Le 28 juin, en adoptant un « pacte de croissance », le Conseil européen a décidé de consacrer 120 milliards d’euros, au niveau de l’Union, au soutien immédiat de l’activité économique, dont 55 milliards de « crédits supplémentaires » (sic) provenant des fonds régionaux. Mais la machinerie budgétaire pilotée par leurs propres ministres est partie pour aboutir au résultat exactement contraire. Formulées par les Etats membres eux-mêmes, les demandes de crédits de paiement correspondant aux opérations déjà achevées ou en cours d’achèvement sont évaluées à une dizaine de milliards supplémentaires pour la seule année 2012. Si ces crédits ne sont pas ouverts, ce n’est pas le Parlement européen qui souffrira, ni la Commission, mais les collectivités locales et les budgets nationaux qui ne seront pas remboursés des dépenses qu’ils ont faites.

On peut évaluer l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chaque pays. Pour la France, sur le seul exercice actuel, la perte représentera environ 400 millions de moins pour les investissements régionaux. Pour une région moyenne telle que l’Aquitaine, cela signifiera environ 10 à 15 millions de crédits européens promis dont le remboursement sera renvoyé sine die. Très à l’avant-garde pour comprimer les dépenses européennes, le Royaume-Uni se privera d’environ 180 millions de remboursements de l’Union.

Le manque à gagner sera encore plus élevé pour les pays qui ont le plus besoin des financements européens : de l’ordre de 600 millions pour la Grèce et 900 millions pour l’Espagne ! Au moment même où le Conseil européen met en place, dans la douleur, des mécanismes coûteux de soutien à ces pays. Et ces besoins ne sont pas prêts d’être satisfaits puisque les ministres du budget entendre réduire encore de 1,6 milliards les crédits de paiement de l’année à venir dans le seul domaine de la Cohésion.
En ce début d’octobre, le FSE est en cessation de paiement. Les programmes Erasmus le seront dès la semaine prochaine. Le programme-cadre recherche et les crédits d’aide à l’innovation le seront à la fin du mois. Qui donc sera rassuré de cette incapacité de l’Union d’honorer ses engagements ? Ni les opinions publiques, ni les marchés financiers.

Ainsi, les gouvernements se sont enfermés dans une logique qui est contraire à l’intérêt de chacun et qui contredit de manière choquante les engagements les plus solennels d’accroître la solidarité européenne et de soutenir la croissance. Il est temps d’en sortir.
Pour le budget 2013, le Parlement a bien l’intention d’engager un débat politique : donc, de négocier sur le montant du budget et sur ses priorités politiques à partir des crédits d’engagement. Nous considérons que, sur les crédits de paiement, la charge de la preuve incombe à ceux des Etats qui nient que deux et deux font quatre. Nous invitons la Commission à demander aux autorités nationales habilitées de certifier, dans un document rendu public, le niveau et la répartition des demandes complémentaires de crédits de paiement pour 2012 et l’actualisation de leurs besoins pour 2013.

Si cette suggestion est retenue, je proposerai au Parlement de retenir purement et simplement l’addition de ces besoins pour fixer les chiffres définitifs de crédits de paiement.
Dans le cas contraire, nous demanderons à la Commission de publier l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chacun des Etats, des régions, des opérations et des programmes concernés. Chacun sera mis publiquement devant ses responsabilités.

Alain Lamassoure, député européen
Par Alain Lamassoure, député européen

Crédit Photo : Groupe PPE Parlement européen - 2011

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Thierry Merger | 08/10/2012

L'argumentation est complexe pour un profane, mais semble tenir la route ! Merci à Aqui.fr de l'avoir diffusée.

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