28/05/15 : L’aubergine sera au cœur des débats lors de l'Assemblée générale d'Invenio, le centre de recherche et d'expérimentation de la filière fruits et légumes, qui se déroulera le 2 juin à Bourran (47) grâce notamment à une visite d'exploitation.

26/05/15 : Le premier rendez-vous des cinq Etapes de l'innovation organisées en Aquitaine sur le thème de la transformation numérique aura lieu le mercredi 3 juin à Pau dans le cadre du salon e-py, "le carrefour des Pyrénées numériques".+ d'info

25/05/15 : Le salon Asphodèle de printemps, qui est consacré aux produits bio, aux alternatives écologique et à l'habitat sain et économe se tiendra du vendredi 29 au dimanche 31 mai, au parc des expositions de Pau. Il réunira 110 exposants.+ d'info

23/05/15 : Sept nouveaux bouquetins ibériques (5 femelles et 2 mâles) vont être lâchés le lundi 25 mai au Pont d'Espagne, à Cauterets, dans les Hautes Pyrénées. Ils s'ajouteront aux 24 adultes déjà réintroduits dans le Parc national des Pyrénées.

22/05/15 : Les voitures de course anciennes déferlent sur Pau le samedi 23 et le dimanche 24 mai pour disputer le Grand prix historique disputé en ville. Sept catégories figurent à l'affiche, dont les F1, F3 et Formula Ford. Des casetas ouvrent dès ce soir.+ d'info

21/05/15 : Congrès et Expositions de Bordeaux (CEB) accueillera, entre mai et novembre 2015, pas moins de 8 congrès médicaux dans ses deux sites emblématiques du tourisme d'affaires bordelais : le Palais des Congrès et le Centre de Congrès Cité Mondiale.

20/05/15 : L'Institut d'études ibériques et ibérico-américaines de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour organise le vendredi 22 mai,à Pau, un colloque en hommage au doyen Louis Favoreu, l’un des plus grands constitutionnalistes de l’époque contemporaine.+ d'info

20/05/15 : Le musée des Beaux-Arts de Pau accueille jusqu'au 31 août une exposition consacrée au peintre Jean-Pierre Ugarte. Un artiste fascinant qui propose "l'image d'une Terre hors du temps, déroutante, en réveillant les doutes de la condition humaine". + d'info

20/05/15 : Jean-Luc Romero, président de l'Association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD), auteur du livre "Ma mort m'appartient", animera une réunion publique le samedi 30 mai à partir de 14h15 à l'hôtel parc Beaumont, 1 avenue Edouard VII à Pau.

20/05/15 : Demain, à son tour, le président du Biarritz Olympique Serge Blanco donnera une conférence de presse sur la fusion des deux clubs. Avec deux éléments nouveaux,la réaction, lundi, du président de l'Aviron et celle de Capgemini, sponsor majeur du BO.

19/05/15 : Pour des raisons personnelles, madame Latifa Ibn Ziaten a été contrainte d'annuler sa venue à Coulounieix-Chamiers prévue ce vendredi 22 mai. Cette journée est reportée à une date ultérieure en juin.

18/05/15 : En rugby, la finale de Pro D2 verra s'affronter Mont-de-Marsan et Agen dimanche prochain dans l'enceinte du stade Ernest-Wallon à Toulouse. L'équipe victorieuse évoluera en Top 14 la saison prochaine.

18/05/15 : En rugby, le SUA LG a remporté sa demi-finale de Pro D2 face à Perpignan, hier sur la pelouse catalane. Après 2 prolongations, les 2 équipes affichaient toujours le même score (32-32). C'est le nombre d'essais qui a fait la différence (4 essais à 2).

16/05/15 : Auteurs d'un match nul (1-1) à Lyon les Girondins de Bordeaux assurés d'être 6° du championnat devront attendre la finale de la Coupe de France et espérer une victoire du PSG contre Auxerre pour savoir s'ils pourront disputer l'Europa Ligue.

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  • 29/05/15 | La foire de Bergerac a lieu du 3 au 7 juin

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    La CCI de la Dordogne, en partenariat avec la mairie de Bergerac et la Communauté d’agglomération Bergeracoise lance la nouvelle édition de la foire exposition de Bergerac, du 3 au 7 juin, à Picquecailloux. Ces cinq jours de foire plongent cette année le public dans l'univers de la moto, avec la venue de Rémi Bizouard, triple champion du monde de free-style. Autre nouveauté : un forum sur la création/reprise d’entreprise et sur le développement d’entreprise. Plus d'infos sur foire-bergerac.com.

  • 29/05/15 | Conférence dédiée à la sécurité des réseaux le 2 juin à Agen

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    Le Cluster INOO et l'école IN’TECH INFO Sud-Ouest organisent une conférence publique dédiée à la cybercriminalité et à la technologie Li-Fi (recevoir de la musique ou des vidéos sur son écran, sans connexion Internet, WiFi ou carte 3G, mais à travers la lumière d'une lampe). Cette rencontre gratuite et ouverte au grand public sera notamment animée par le Général Marc Watin-Augouard directeur du centre de recherche de l’école des officiers de la gendarmerie nationale le 2 juin à 17h dans l'école.

  • 28/05/15 | Des armes de l'ETA découvertes ce matin en plein centre ville de Barritz?

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    Gros déploiement de forces de l'ordre ce matin dans une opulente villa du centre ville de Biarritz. Selon certaines sources, des armes de ETA, qui avait annoncé entamer un processus de démantèlement de son arsenal en 2014 y étaient en dépôt. La propriétaire et son mari ont été placés en garde à vue.

  • 28/05/15 | 19ème Salon du Livre de Villeneuve-sur-Lot

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    Du vendredi 29 au dimanche 31 mai la halle Lakanal– située à Villeneuve-sur-Lot accueille le 19ème Salon du Livre. Présidée par l'écrivain et poète franco-congolais Alain Mabanckou, cette nouvelle édition aura pour fil conducteur les identités plurielles. Près d'une centaine d'auteurs sont attendus pour ce rendez-vous convivial autour du livre, qui se déroulera pour la première fois en cœur de bastide.

  • 27/05/15 | Plus de cent écrivains se retrouvent autour des Pyrénées

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    De nombreux auteurs, parfois très connus, ont écrit sur les Pyrénées. Pour la première fois, les éditions Cairn rassemblent dans un même recueil les textes rédigés par 103 écrivains sur cette chaîne de montagnes. Raymond, le fondateur du Pyrénéisme, y côtoie Sylvie Germain, Goncourt des lycéens pour Magnus. Zola et Axel Kahn, la comtesse de Ségur, Kipling et Daniel Defoe s'y retrouvent avec le prix Nobel, Claude Simon, et Maurice Leblanc, le père d'Arsène Lupin. "103 écrivains, une lecture des Pyrénées, d'ouest en est, du XVIe au XXIe siècle", editions-cairn@wanadoo.fr

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Politique | Tribune libre - Alain Lamassoure : Budget européen, les ministres marquent contre leur camp

04/10/2012 | "Une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable."

Alain Lamassoure, député européen, président de la commission des Budgets du Parlement européen

Comme les années précédentes, le débat sur le budget européen s’engage comme un jeu de rôles qui paraît aussi détestable qu’inexorable : d’un côté, les dépensiers incoercibles, que seraient la Commission et le Parlement européen ; de l’autre, les sages ministres du Budget, économes de l’argent des contribuables. Imaginez un peu : au moment où tous les pays sabrent héroïquement dans leurs budgets nationaux, « Bruxelles » propose d’augmenter ses dépenses de près de 7% ! Sur quelle planète vivent donc ces eurocrates incorrigibles ? Les acteurs eux-mêmes croient participer à un débat de sourds. Mais la bonne comparaison serait plutôt la parabole des aveugles : tout le monde perd de vue ce dont on parle vraiment. L’impasse budgétaire s’explique, non par un manque de moyens, mais par ce qui restera un cas d’école de mauvaise gestion politique : à Bruxelles ; dans les capitales nationales ; et entre les deux niveaux.

On s’en tiendra au cas des fonds structurels, ou fonds régionaux, qui représentent près de 40% du budget.
Comme dans tous les budgets publics, on distingue des crédits d’engagement et des crédits de paiement. Une opération ne peut être lancée que si l’on est sûr de disposer de l’argent nécessaire : ce sont les crédits d’engagement, sur la base desquels sont subventionnés les marchés, après ventilation par Etat membre et programmes opérationnels. Si l’opération dure plusieurs années, les prestations sont réglées au fur et à mesure à partir des crédits de paiement.

La vraie décision politique porte donc sur les crédits d’engagement : une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable. Et jusqu’à une période récente, le débat annuel sur le budget européen ne portait bien que sur les engagements. Seulement voilà : le budget européen est financé par des contributions des budgets nationaux, et celles-ci sont versées sur la base d’appels de fonds de la Commission européenne en fonction des besoins de paiements. La crise de la dette ayant fait peser des tensions insupportables sur les budgets nationaux, depuis trois ans les gouvernements se désintéressent totalement du débat politique sur le budget européen, laissant leurs représentants se battre exclusivement pour réduire les paiements.

C’est un mauvais combat : les paiements ne reflètent pas les choix politiques. C’est un combat perdu d’avance : l’échéance n’est que retardée, de quelques semaines ou de quelques mois. Et surtout, c’est un combat perdant-perdant pour les Etats membres, autant que pour la politique européenne.
Lorsqu’un projet local est financé avec des crédits européens, l'autorité de gestion qui assure la maîtrise d’ouvrage règle les fournisseurs, puis demande à la Commission le remboursement de sa part de la dépense. Un remboursement qui ne peut être effectué qu’à partir de crédits de paiements. Si bien que les crédits de paiement demandés par la Commission ne sont que l’addition des demandes faites par les Etats membres, demandes qui correspondent à des dépenses déjà décidées par ceux-ci et, le plus souvent, déjà faites. Ainsi, les crédits de paiement ne sont pas « l’argent de Bruxelles », mais bel et bien « l’argent des 27 Etats membres », les droits de tirage que ceux-ci exercent légitimement envers l’Union. Et pourtant, chaque automne, quand les 27 ministres du Budget rencontrent la délégation de 27 députés européens pour décider du montant du budget annuel, chacun des acteurs joue à contre-emploi : les ministres se battent pour réduire les remboursements qui leur reviennent, et les députés plaident pour honorer les engagements des Etats ! Pire : chacun est de bonne foi.

Comment cette situation ridicule est-elle possible ? Tout simplement par le fait que, dans la plupart des Etats membres, l’autorité qui demande les remboursements à Bruxelles n’est pas la même que celle qui négocie le budget communautaire. Parfois, ce sont les collectivités territoriales elles-mêmes qui s’adressent directement à la Commission, sans passer par leur administration centrale. Il n’est pas rare qu’un ministre du Budget ignore la somme des demandes faites à Bruxelles par les collègues de son propre gouvernement. D’autres ont les moyens de savoir, mais préfèrent apparemment ne pas y regarder de trop près. La Commission a encouragé maladroitement la confusion générale, en gardant pour elle les informations provenant des capitales nationales, tout en se réservant le droit de réviser unilatéralement certaines demandes sur la base de critères qui lui sont propres, dans une cuisine comptable dont elle se réserve jalousement le secret. Ce faisant, elle achève de « bruxelliser » des demandes de paiements qui auraient dû rester nationales.

En cet automne 2012, cette procédure aberrante atteint un paroxysme qui remet en cause les décisions prises par le Conseil européen de juin dernier. Le 28 juin, en adoptant un « pacte de croissance », le Conseil européen a décidé de consacrer 120 milliards d’euros, au niveau de l’Union, au soutien immédiat de l’activité économique, dont 55 milliards de « crédits supplémentaires » (sic) provenant des fonds régionaux. Mais la machinerie budgétaire pilotée par leurs propres ministres est partie pour aboutir au résultat exactement contraire. Formulées par les Etats membres eux-mêmes, les demandes de crédits de paiement correspondant aux opérations déjà achevées ou en cours d’achèvement sont évaluées à une dizaine de milliards supplémentaires pour la seule année 2012. Si ces crédits ne sont pas ouverts, ce n’est pas le Parlement européen qui souffrira, ni la Commission, mais les collectivités locales et les budgets nationaux qui ne seront pas remboursés des dépenses qu’ils ont faites.

On peut évaluer l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chaque pays. Pour la France, sur le seul exercice actuel, la perte représentera environ 400 millions de moins pour les investissements régionaux. Pour une région moyenne telle que l’Aquitaine, cela signifiera environ 10 à 15 millions de crédits européens promis dont le remboursement sera renvoyé sine die. Très à l’avant-garde pour comprimer les dépenses européennes, le Royaume-Uni se privera d’environ 180 millions de remboursements de l’Union.

Le manque à gagner sera encore plus élevé pour les pays qui ont le plus besoin des financements européens : de l’ordre de 600 millions pour la Grèce et 900 millions pour l’Espagne ! Au moment même où le Conseil européen met en place, dans la douleur, des mécanismes coûteux de soutien à ces pays. Et ces besoins ne sont pas prêts d’être satisfaits puisque les ministres du budget entendre réduire encore de 1,6 milliards les crédits de paiement de l’année à venir dans le seul domaine de la Cohésion.
En ce début d’octobre, le FSE est en cessation de paiement. Les programmes Erasmus le seront dès la semaine prochaine. Le programme-cadre recherche et les crédits d’aide à l’innovation le seront à la fin du mois. Qui donc sera rassuré de cette incapacité de l’Union d’honorer ses engagements ? Ni les opinions publiques, ni les marchés financiers.

Ainsi, les gouvernements se sont enfermés dans une logique qui est contraire à l’intérêt de chacun et qui contredit de manière choquante les engagements les plus solennels d’accroître la solidarité européenne et de soutenir la croissance. Il est temps d’en sortir.
Pour le budget 2013, le Parlement a bien l’intention d’engager un débat politique : donc, de négocier sur le montant du budget et sur ses priorités politiques à partir des crédits d’engagement. Nous considérons que, sur les crédits de paiement, la charge de la preuve incombe à ceux des Etats qui nient que deux et deux font quatre. Nous invitons la Commission à demander aux autorités nationales habilitées de certifier, dans un document rendu public, le niveau et la répartition des demandes complémentaires de crédits de paiement pour 2012 et l’actualisation de leurs besoins pour 2013.

Si cette suggestion est retenue, je proposerai au Parlement de retenir purement et simplement l’addition de ces besoins pour fixer les chiffres définitifs de crédits de paiement.
Dans le cas contraire, nous demanderons à la Commission de publier l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chacun des Etats, des régions, des opérations et des programmes concernés. Chacun sera mis publiquement devant ses responsabilités.

Alain Lamassoure, député européen
Par Alain Lamassoure, député européen

Crédit Photo : Groupe PPE Parlement européen - 2011

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Thierry Merger | 08/10/2012

L'argumentation est complexe pour un profane, mais semble tenir la route ! Merci à Aqui.fr de l'avoir diffusée.

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