Soutenez aqui.fr : devenez aquinaute !
Aidez nous, par vos dons, à développer Aqui.fr et à renforcer une information indépendante et pluraliste en Aquitaine et bien au delà

21/11/14 : Dans le cadre de la journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, la Maison des femmes de Bordeaux organise une rencontre/débat qui aura lieu le 25 novembre à 18h30 au Centre Hâ 32 sur le thème des Violences conjugales.+ d'info

20/11/14 : L'assemblée nationale a entériné en seconde lecture le découpage qui prévoit une carte de France en 13 régions dont Aquitaine-Poitou-Charentes-Limousin. Et ce malgré la vive opposition de l'Alsace qui entendait rester dans son périmètre actuel.

19/11/14 : Pont d'Aquitaine : fermeture de 21h00 à 6h00 du mercredi 19 novembre au vendredi 21. Ainsi, la rocade A630 et le pont d’Aquitaine seront fermés à la circulation dans les deux sens de circulation entre les échangeurs n°2 (Croix Rouge) et n°4a (Labarde).

18/11/14 : L'université de Pau et des Pays de l'Adour accompagne, avec le soutien du groupe Total, la création d'une Ecole supérieure de pétrole et des métiers associés en Côte d'Ivoire. Celle-ci aura une vocation régionale en Afrique de l'Ouest.

18/11/14 : 3ème journée Fruits et Légumes du Lot-et-Garonne Producteurs - Transformateurs - Du champ à l'usine le jeudi 20 novembre à la Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne de 9h à 18h.

18/11/14 : « Refusons la précarité ; ensemble prenons notre avenir en main ». C'est le thème d'un débat organisé par le MJCF47 avec notamment Hugo Pompougnac sec. national des étudiants communistes le 19 novembre à 20h salle Picasso à Agen.

18/11/14 : Le parc national des Pyrénées figure sur la liste verte de l'UICN, qui définit l’excellence dans la gestion d’espaces naturels protégés, et rassemble 23 aires protégées exemplaires du monde entier. Il réunit 55 000 espèces animales et 4000 en flore.

18/11/14 : 400 millions d'euros. C'est ce que pourrait coûter le déploiement de la fibre optique chez les particuliers en Gironde, hors Communauté Urbaine. Le chantier, qui devrait durer 20 ans, bénéficierait à 410 000 foyers du département.

18/11/14 : Résultats en hausse pour l'aéroport de Mérignac : en octobre, il a enregistré une hausse de 12,5% du trafic passager. Les vols internationaux, eux, progressent de plus de 27%, une croissance supérieure aux autres grands aéroports de la région.

17/11/14 : Le service des bus de Chronoplus qui désservent les villes de Bayonne, Anglet, Biarritz et Bidart sera perturbé tout la journée par un mouvement de grève. Consulter son fonctionnement sur internet: http://www.chronoplus.eu/perturbation/

16/11/14 : Cette année, Lurrama à Biarritz a battu tous ses records d'affluence et pourrait même entrer dans un livre des records. Lors de son repas réunissant une dizaine de chefs du Pays basque et de Savoie, elle a servi 850 repas.

16/11/14 : Le député socialiste David Habib, tête de la liste d'opposition à Pau, devrait annoncer lundi qu'il quitte le conseil municipal, indique "La République des Pyrénées". Le parlementaire occupera en janvier la 2e vice-présidence de l'Assemblée nationale.

14/11/14 : Un ouvrage intitulé "Signé Fébus, comte de Foix et prince de Béarn", réalisé sous la direction de Véronique Lamazou-Duplan, maître de conférence en histoire, a été édité par l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, et Somogy Editions d'art.

14/11/14 : Des courts métrages de qualité entièrement tournés dans les Pyrénées seront présentés lors du festival Ride Pyrénées Film qui se déroulera les samedi 15 et dimanche 16 novembre au Palais Beaumont, à Pau.+ d'info

13/11/14 : Fête de la Rose en Lot-et-Garonne le 16 novembre, salle de la Manoque, à Tonneins. Deux débats auront lieu : un à 10h sur l'avenir du département et un à 11h sur « L'accord de libre échange UE-USA » avec le secrétaire d'Etat Matthias Fekl.

12/11/14 : Top 1 des destinations du département 64,le Petit train de la Rhûne a terminé une superbe saison avec le transport de 328 000 voyageurs. Ce joyau historique de 1926 sera choyé pendant son hibernation avant de reprendre le rail aux vacances de février

12/11/14 : Après trois ans passés en Périgord, Jacques Billant, préfet de la Dordogne, a été nommé aujourd’hui en Conseil des ministres préfet de la région Guadeloupe. Il sera remplacé en Dordogne par Christophe Bay, 51 ans, préfet de l’Aube depuis 2011.

12/11/14 : Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat chargée du numérique, a annoncé avoir retenu l'agglomération Bordelaise parmi les premières métropoles French Tech.

12/11/14 : Les Salons Vivons 2014, qui se sont terminés hier, ont été un succès pour les organisateurs. 79 844 visiteurs se sont pressés pour découvrir les 6 thématiques proposées, soit 7% de plus que l'an dernier.

11/11/14 : Les gens du voyage sont arrivés par dizaines le 11 novembre sur la commune de Saint-Vincent de Paul (33) pour s'installer, illégalement. Les gendarmes sont intervenus et après 1h de négociation, ils ont été placés sur un aire dédiée aux gens du voyage.


- Publicité -
S’abonner ici !
proprietes-rurales.com
- Publicité -
  • 20/11/14 | Mathieu Bergé président de l'Association du grand littoral atlantique

    Lire

    L’Association du grand littoral atlantique (Aglia), qui regroupe les régions riveraines du golfe de Gascogne, a désigné le Basque Mathieu Bergé pour succéder à sa tête à Adeline L’Honen, maire de Batz-sur-Mer (Loire-Atlantique). Ce Bayonnais de 38 ans, est depuis 2012 responsable des questions pêche, conchyliculture, aquaculture et ports au Conseil régional d’Aquitaine, où il avait succédé à Sylviane Alaux, élue députée.Conseiller régional en 2010, sur la liste d’Alain Rousset, Mathieu Bergé est conseiller municipal d’opposition à Bayonne.

  • 20/11/14 | Les avocats bayonnais menacent de bloquer les audiences pénales

    Lire

    Hier en début d'après-midi, une centaine d'avocats bayonnais ont manifesté devant le Palais de justice contre le projet de loi sur les professions juridiques règlementées proposée par le ministre de l'Economie Emmanuel Macron. Leur porte-parole Me Violante,a indiqué que s'ils ne se faisaient pas entendre, ils bloqueraient les audiences pénales de ce vendredi.

  • 20/11/14 | Anglet: un couple emporté par une vague à la Chambre d'Amour

    Lire

    Cette noyade qui s'est produite cette nuit vers 2h30 à Anglet, n'est pas sans rappeler la triste légende de la Chambre d'Amour. Un jeune couple était assis à la cinquième marche de l'escalier qui jouxte Lagunak et mène à la plage du VVF quand une vague les a surpris. Si l'homme a pu en réchapper la jeune femme de 26 ans, a été emportée. L'hélicoptère de la gendarmerie, à l'aide d'une caméra thermique, a repéré la malheureuse à 600 mètres au large. Une fois de plus c'est une de ces déferlantes de plus en plus nombreuses qui est à l'origine du drame.

  • 20/11/14 | Des automates remplacent les agents des parc relais

    Lire

    Mauvaise nouvelle pour les 90 employés dont 30 à temps plein des treize parcs relais de l'agglomération bordelaise. A partir du 1er janvier prochain, ils seront remplacés par... des automates. Keolis, l'entreprise en charge des transports publics de la future métropole, a expliqué vouloir "faire évoluer les parcs relais et proposer aux agents des offres de reclassement". Les salariés de Phone Régie, exploitant sous-traitant des parcs pourraient prochainement manifester pour défendre leurs postes.

  • 20/11/14 | Lascaux 3 attendue à Paris au printemps prochain

    Lire

    Actuellement présentée à Bruxelles jusqu'en mars, Lascaux 3 va rejoindre la capitale du 13 mai au 30 août 2015. Le fac-similé itinérant de la célèbre grotte Périgourdine va se déployer sur 1500 mètres carrés au Parc des expositions de la porte de Versailles. Une importante communication sur le tourisme en Dordogne et les produits accompagnera l’exposition. Lascaux 3 s’installera ensuite à Genève, toujours dans un parc des expositions, Palexpo, du 8 octobre 2015 au 31 janvier 2016.

Les dossiers d'Aqui

La LGV Sud-Ouest Bordeaux 2030 Innov'action et Agriculture

Politique | Tribune libre - Alain Lamassoure : Budget européen, les ministres marquent contre leur camp

04/10/2012 | "Une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable."

Alain Lamassoure, député européen, président de la commission des Budgets du Parlement européen

Comme les années précédentes, le débat sur le budget européen s’engage comme un jeu de rôles qui paraît aussi détestable qu’inexorable : d’un côté, les dépensiers incoercibles, que seraient la Commission et le Parlement européen ; de l’autre, les sages ministres du Budget, économes de l’argent des contribuables. Imaginez un peu : au moment où tous les pays sabrent héroïquement dans leurs budgets nationaux, « Bruxelles » propose d’augmenter ses dépenses de près de 7% ! Sur quelle planète vivent donc ces eurocrates incorrigibles ? Les acteurs eux-mêmes croient participer à un débat de sourds. Mais la bonne comparaison serait plutôt la parabole des aveugles : tout le monde perd de vue ce dont on parle vraiment. L’impasse budgétaire s’explique, non par un manque de moyens, mais par ce qui restera un cas d’école de mauvaise gestion politique : à Bruxelles ; dans les capitales nationales ; et entre les deux niveaux.

On s’en tiendra au cas des fonds structurels, ou fonds régionaux, qui représentent près de 40% du budget.
Comme dans tous les budgets publics, on distingue des crédits d’engagement et des crédits de paiement. Une opération ne peut être lancée que si l’on est sûr de disposer de l’argent nécessaire : ce sont les crédits d’engagement, sur la base desquels sont subventionnés les marchés, après ventilation par Etat membre et programmes opérationnels. Si l’opération dure plusieurs années, les prestations sont réglées au fur et à mesure à partir des crédits de paiement.

La vraie décision politique porte donc sur les crédits d’engagement : une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable. Et jusqu’à une période récente, le débat annuel sur le budget européen ne portait bien que sur les engagements. Seulement voilà : le budget européen est financé par des contributions des budgets nationaux, et celles-ci sont versées sur la base d’appels de fonds de la Commission européenne en fonction des besoins de paiements. La crise de la dette ayant fait peser des tensions insupportables sur les budgets nationaux, depuis trois ans les gouvernements se désintéressent totalement du débat politique sur le budget européen, laissant leurs représentants se battre exclusivement pour réduire les paiements.

C’est un mauvais combat : les paiements ne reflètent pas les choix politiques. C’est un combat perdu d’avance : l’échéance n’est que retardée, de quelques semaines ou de quelques mois. Et surtout, c’est un combat perdant-perdant pour les Etats membres, autant que pour la politique européenne.
Lorsqu’un projet local est financé avec des crédits européens, l'autorité de gestion qui assure la maîtrise d’ouvrage règle les fournisseurs, puis demande à la Commission le remboursement de sa part de la dépense. Un remboursement qui ne peut être effectué qu’à partir de crédits de paiements. Si bien que les crédits de paiement demandés par la Commission ne sont que l’addition des demandes faites par les Etats membres, demandes qui correspondent à des dépenses déjà décidées par ceux-ci et, le plus souvent, déjà faites. Ainsi, les crédits de paiement ne sont pas « l’argent de Bruxelles », mais bel et bien « l’argent des 27 Etats membres », les droits de tirage que ceux-ci exercent légitimement envers l’Union. Et pourtant, chaque automne, quand les 27 ministres du Budget rencontrent la délégation de 27 députés européens pour décider du montant du budget annuel, chacun des acteurs joue à contre-emploi : les ministres se battent pour réduire les remboursements qui leur reviennent, et les députés plaident pour honorer les engagements des Etats ! Pire : chacun est de bonne foi.

Comment cette situation ridicule est-elle possible ? Tout simplement par le fait que, dans la plupart des Etats membres, l’autorité qui demande les remboursements à Bruxelles n’est pas la même que celle qui négocie le budget communautaire. Parfois, ce sont les collectivités territoriales elles-mêmes qui s’adressent directement à la Commission, sans passer par leur administration centrale. Il n’est pas rare qu’un ministre du Budget ignore la somme des demandes faites à Bruxelles par les collègues de son propre gouvernement. D’autres ont les moyens de savoir, mais préfèrent apparemment ne pas y regarder de trop près. La Commission a encouragé maladroitement la confusion générale, en gardant pour elle les informations provenant des capitales nationales, tout en se réservant le droit de réviser unilatéralement certaines demandes sur la base de critères qui lui sont propres, dans une cuisine comptable dont elle se réserve jalousement le secret. Ce faisant, elle achève de « bruxelliser » des demandes de paiements qui auraient dû rester nationales.

En cet automne 2012, cette procédure aberrante atteint un paroxysme qui remet en cause les décisions prises par le Conseil européen de juin dernier. Le 28 juin, en adoptant un « pacte de croissance », le Conseil européen a décidé de consacrer 120 milliards d’euros, au niveau de l’Union, au soutien immédiat de l’activité économique, dont 55 milliards de « crédits supplémentaires » (sic) provenant des fonds régionaux. Mais la machinerie budgétaire pilotée par leurs propres ministres est partie pour aboutir au résultat exactement contraire. Formulées par les Etats membres eux-mêmes, les demandes de crédits de paiement correspondant aux opérations déjà achevées ou en cours d’achèvement sont évaluées à une dizaine de milliards supplémentaires pour la seule année 2012. Si ces crédits ne sont pas ouverts, ce n’est pas le Parlement européen qui souffrira, ni la Commission, mais les collectivités locales et les budgets nationaux qui ne seront pas remboursés des dépenses qu’ils ont faites.

On peut évaluer l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chaque pays. Pour la France, sur le seul exercice actuel, la perte représentera environ 400 millions de moins pour les investissements régionaux. Pour une région moyenne telle que l’Aquitaine, cela signifiera environ 10 à 15 millions de crédits européens promis dont le remboursement sera renvoyé sine die. Très à l’avant-garde pour comprimer les dépenses européennes, le Royaume-Uni se privera d’environ 180 millions de remboursements de l’Union.

Le manque à gagner sera encore plus élevé pour les pays qui ont le plus besoin des financements européens : de l’ordre de 600 millions pour la Grèce et 900 millions pour l’Espagne ! Au moment même où le Conseil européen met en place, dans la douleur, des mécanismes coûteux de soutien à ces pays. Et ces besoins ne sont pas prêts d’être satisfaits puisque les ministres du budget entendre réduire encore de 1,6 milliards les crédits de paiement de l’année à venir dans le seul domaine de la Cohésion.
En ce début d’octobre, le FSE est en cessation de paiement. Les programmes Erasmus le seront dès la semaine prochaine. Le programme-cadre recherche et les crédits d’aide à l’innovation le seront à la fin du mois. Qui donc sera rassuré de cette incapacité de l’Union d’honorer ses engagements ? Ni les opinions publiques, ni les marchés financiers.

Ainsi, les gouvernements se sont enfermés dans une logique qui est contraire à l’intérêt de chacun et qui contredit de manière choquante les engagements les plus solennels d’accroître la solidarité européenne et de soutenir la croissance. Il est temps d’en sortir.
Pour le budget 2013, le Parlement a bien l’intention d’engager un débat politique : donc, de négocier sur le montant du budget et sur ses priorités politiques à partir des crédits d’engagement. Nous considérons que, sur les crédits de paiement, la charge de la preuve incombe à ceux des Etats qui nient que deux et deux font quatre. Nous invitons la Commission à demander aux autorités nationales habilitées de certifier, dans un document rendu public, le niveau et la répartition des demandes complémentaires de crédits de paiement pour 2012 et l’actualisation de leurs besoins pour 2013.

Si cette suggestion est retenue, je proposerai au Parlement de retenir purement et simplement l’addition de ces besoins pour fixer les chiffres définitifs de crédits de paiement.
Dans le cas contraire, nous demanderons à la Commission de publier l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chacun des Etats, des régions, des opérations et des programmes concernés. Chacun sera mis publiquement devant ses responsabilités.

Alain Lamassoure, député européen
Par Alain Lamassoure, député européen

Crédit Photo : Groupe PPE Parlement européen - 2011

Partager sur Facebook
Vu par vous
2769
Aimé par vous
0 J'aime
Les réaction
1 réaction
Envoyer par email
Email
Convertir en PDF
PDF
Imprimer cet article
Imprimer
Politique
Politique
Retour à la page d'accueil
Accueil
Thierry Merger | 08/10/2012

L'argumentation est complexe pour un profane, mais semble tenir la route ! Merci à Aqui.fr de l'avoir diffusée.

Nom * :
Email * :
Texte :
Combien font 25 + 17 ?*

Toutes les réactions sont soumises à validation de la rédaction d'Aqui avant leur publication sur le site. Conformément à l'article 10 du décret du 29 octobre 2009, les internautes peuvent signaler tout contenu illicite à la rédaction d'aqui.fr qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la suppression des dits contenus.

* champs obligatoires

Nicolas Sarkozy et Alain Juppé à Bordeaux Politique | 22/11/2014

Nicolas Sarkozy en campagne : la guerre des chefs à Bordeaux

"La France est un pays d'entrepreneurs", a notamment déclaré le maire de Bordeaux Politique | 22/11/2014

Grande conférence Darwin : "L'innovation, c'est la désobéissance qui réussit".

Jean Marie Cavada et la délégation régionale de Nous! Citoyens Politique | 22/11/2014

Nous citoyens: Jean-Marie Cavada et les trois ruptures

Jean Lassalle, député de la 4ème circonscription des Pyrénées Atlantiques, était l'invitée d'honneur jeudi à Saint-Médard en Jalles Politique | 21/11/2014

Jean Lassalle réfléchit aux prochaines élections régionales...

L'opposition paloise perd son chef Politique | 18/11/2014

L’opposition paloise perd son chef, David Habib

Les communes de Bordeaux, d'Orthez (Landes) et de Talence ont signé les conventions pour entrer dans le dispositif Comedec Politique | 14/11/2014

Bordeaux, Talence et Orthez adhèrent à Comedec, le dispositif de dématérialisation des documents de l'état civil

Tribune libre - Gérard Boulanger: le ministre Cazeneuve doit démissionner Politique | 14/11/2014

Tribune libre - Gérard Boulanger: le ministre Cazeneuve doit démissionner

vignette opposition conseil anglet Politique | 11/11/2014

A Anglet, l'opposition a déjà fait sécession

600 personnes sont venues écouter Bruno Le Maire à Bordeaux Politique | 07/11/2014

A Bordeaux, Alain Juppé et Bruno Le Maire affichent leur proximité

Manuel Valls rassure les départements à Pau Politique | 06/11/2014

Manuel Valls rassure les départements, réunis en congrès en Béarn

Ivan Levaï, journaliste chroniqueur sur RTL, était l'animateur du premier débat de la quatrième édition des Tribunes de la Presse. Politique | 06/11/2014

L'Europe au coeur des débats des 4ème Tribunes de la Presse

François Bayrou, maire de Pau Politique | 05/11/2014

Interview : François Bayrou : A la limite on aurait ajouté les Charentes à l'Aquitaine j'aurais dit très bien....

A Pau, les départements attendent des réponses claires Politique | 05/11/2014

A Pau, les départements attendent des réponses claires

Dominique Bussereau, président du Conseil général de Charente-Maritime Politique | 04/11/2014

Interview : Dominique Bussereau - La future nouvelle région Aquitaine-Poitou Charentes, Limousin : Un projet enthousiasmant !

Le dernier Conseil de la Cub a eu lieu à Bordeaux le 31 octobre Politique | 31/10/2014

Conseil de la Cub : Keolis, le tram-train et la mutualisation à l'ordre du jour

Les 5ème Rencontres des Dirigeants de Collectivité territoriales organisées à la Faculté de Droit de l'Université de Bordeaux Politique | 31/10/2014

Organisation territoriale et commune, vers une disparition silencieuse?

Laurent Peyrondet, maire Modem de Lacanau, vient demander de l'aide au Conseil général de la Gironde mardi   Politique | 28/10/2014

Erosion du littoral à Lacanau : Laurent Peyrondet frappe à la porte du Conseil général

Alain Rousset Politique | 24/10/2014

Alain Rousset conteste le rapport de la Cour des comptes sur la gestion du réseau des TGV

L'annulation du rapport d'utilité publique du tram-train fait grincer des dents Politique | 21/10/2014

L'utilité publique du tram-train du Médoc remise en cause

Les élus régionaux réunis en assemblée plénière le 20 octobre 2014 (dans les locaux de la CUB) Politique | 21/10/2014

Orientations budgétaires 2015: l'Aquitaine reste dans l' "anticipation"