24/10/14 : Dès la semaine prochaine les habitants de Saint-Pée-sur-Nivelle qui possède un très joli lac, vont souffler. En effet, une déviation va être mise en place. De quoi économiser quelques 600 véhicules par jour qui ne pollueront la rue principale..

24/10/14 : L'Agence régionale de santé a confirmé la fermeture de la maternité d'Orthez (64) qui manquait d'obstétriciens. Cette mesure était prévue avant le drame survenu dans cet établissement, et qui a coûté la vie à une jeune mère.

23/10/14 : Nicolas Nguyen Van Hai, chef du restaurant étoilé bordelais le Chapon Fin, est l’invité d’honneur de la cinquième édition du « Wine and Dine Festival » organisé à Hong-Kong, du 30 octobre au 2 novembre 2014.

21/10/14 : Symbole de la lutte contre la colonisation, l'émir Abd El-Kader, qui avait résisté à la conquête de l'Algérie par la France au XIXe siècle, aura une allée à son nom près du château de Pau, où il avait été détenu. Elle sera inaugurée vendredi à 11h30.

21/10/14 : Le dynamisme de la politique menée par le Conseil général des Pyrénées-Atlantiques en matière de développement local a été récompensé par un prix Territoria d'argent. 32 contrats territoriaux ont en effet été signés pour la période 2013-2016.

20/10/14 : Les élus socialistes et républicains des Pyrénées-Atlantiques refusent de participer à la démarche Pays de Béarn initiée par François Bayrou. Ils estiment qu'il s'agit d'un "repli sur soi" au moment où la coopération entre territoires doit prévaloir.

20/10/14 : Les premières rencontres littéraires organisées du 21 au 23 novembre à Pau dans le cadre d'un événement baptisé "Les idées mènent le monde" auront pour thème le bonheur. De Luc Ferry à Vincent Lindon et Michel Drucker, les invités seront nombreux.

18/10/14 : Hervé Bournoville, sous préfet de l'arrondissement de Nontron, prendra ses fonctions lundi 20 octobre. La cérémonie de son installation débutera à 11 h 30 par un dépôt de gerbe au monument aux morts.

18/10/14 : En raison des conditions météorologiques exceptionnelles, la Ville de Biarritz réouvert le temps du week-end la surveillance de la Grande Plage par les maîtres nageurs sauveteurs

17/10/14 : Les radicaux de gauche réunis à Paris ce 17 octobre ont voté leur maintien dans la majorité gouvernementale ayant obtenu selon Jean-Michel Baylet satisfaction quant au maintien de 52 ou 53 départements ruraux dans la réforme territoriale.

17/10/14 : Le Conseil général des Pyrénées-Atlantiques organise une journée des volontariats solidaires ce samedi 18 octobre de 10h à 18h à la Caserne de la Nive à Bayonne. L’entrée est libre et gratuite.

17/10/14 : Aujourd'hui 27ème Journée mondiale du refus de la misère. Dans ce cadre-là, à Villeneuve/Lot marche proposée de la mairie à la halle à 18h

16/10/14 : Le Conseil d’administration d’Aquitanis, Office public de l’habitat de la Communauté urbaine de Bordeaux, qui s’est tenu mercredi 15 octobre 2014, a décidé de ne pas augmenter les loyers de ses 17 600 locataires pour l’année 2015.

16/10/14 : Les 13 premiers contrats professionnels pour la réalisation du chantier Lascaux 4 seront signés demain à 15 h à Montignac entre la société Lagarrigue, mandataire du groupement d'entreprises pour la réalisation du macro lot, et le Conseil général.

- Publicité -
S’abonner ici !
proprietes-rurales.com
- Publicité -
  • 24/10/14 | Aquitaine: Chômage plus fort depuis un an que la moyenne nationale

    Lire

    173 870 demandeurs d’emploi fin septembre en Aquitaine (catégorie A). Ce nombre augmente de +0,6% (+1043) en un mois et de 5,5% en un an. France: + 0, 6% et 4,3%. Le nombre total de demandeurs d’emploi,catégories A, B, C s’établit à 270 077, fin septembre 2014 et augmente de +0,9% par rapport au mois précédent (+2531). Sur un an, il croît de +7,9%. En France métropolitaine, le nombre de demandeurs d’emploi inscrits en catégories A, B, C augmente de 1,0% par rapport au mois précédent (+5,7% sur un an).

  • 24/10/14 | Espelette fête sa moisson de piments ce week-end

    Lire

    Ce village basque qui a deux célébrités éternelles, Monseigneur Etchegaray et le fameux piment célèbrera le second ce week-end. Bien dans la tradition basque. Le samedi tamborrada et danses devant le fronton parmi les étals de la poudre miraculeuse et le dimanche la grande Fête. A l'issue de la messe avec bénédiction des piments, les confréries défileront dans les rues du village avant l'intronisation, par le grand maître Dominique Pocorena, qui succède à une autre figure, Michel Darraidou. La Fête sera belle car la récolte l'a été aussi cette année.

  • 24/10/14 | Les premières rencontres Made in Viande

    Lire

    Pendant près d'une semaine, la filière Elevage et Viande sera célébrée par les rencontres Made in Viande. En effet, du samedi 25 au vendredi 31 octobre, les différents maillons de la profession ouvriront leurs portes pour accueillir le grand public à la découverte d'un secteur qui représente aujourd'hui près de 500 000 professionnels. 1er évènement national de toute la filière élevage/viande, les rencontres Made in Viande sont initiées par l'association Interbev. En Aquitaine, 31 élevages, 2 marchés aux bestiaux, 5 entreprise et une soixantaine de boucheries ouvriront leurs portes au public.

  • 23/10/14 | La Banque alimentaire de Gironde lance un appel aux dons

    Lire

    En prévision d'un hiver qui s'annonce rude pour les plus démunis, la Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde lance un appel pour recruter des bénévoles. Une journée d'accueil est ainsi organisée par l'association vendredi 24 octobre entre 9h et 13h, au siège de l'association Boulevard Alfred Daney, à Bordeaux. La Banque Alimentaire de Bordeaux Gironde est une des plus importantes en France : entre 9 et 13 millions de repas y sont distribués tous les ans. Renseignements au 05 56 43 10 63.

  • 23/10/14 | L'opposition paloise soupçonne Bayrou de "prestidigitation financière"

    Lire

    Sept mois après l'élection de François Bayrou, l'opposition socialiste paloise aligne les critiques. Elle constate que le projet de bus à haut niveau de service qu'elle avait soutenu, et que le candidat Modem avait jugé pharaonique, est quasiment identique à celui qu'il propose, en dépit d'une modification partielle de l'itinéraire. Elle estime aussi que les 15 millions d'économies annoncés sur le projet des halles oublient la voirie et relèvent d'une " prestidigitation financière qui risque de tourner court au fil des ans."

Les dossiers d'Aqui

La LGV Sud-Ouest Bordeaux 2030 Innov'action et Agriculture

Politique | Tribune libre - Alain Lamassoure : Budget européen, les ministres marquent contre leur camp

04/10/2012 | "Une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable."

Alain Lamassoure, député européen, président de la commission des Budgets du Parlement européen

Comme les années précédentes, le débat sur le budget européen s’engage comme un jeu de rôles qui paraît aussi détestable qu’inexorable : d’un côté, les dépensiers incoercibles, que seraient la Commission et le Parlement européen ; de l’autre, les sages ministres du Budget, économes de l’argent des contribuables. Imaginez un peu : au moment où tous les pays sabrent héroïquement dans leurs budgets nationaux, « Bruxelles » propose d’augmenter ses dépenses de près de 7% ! Sur quelle planète vivent donc ces eurocrates incorrigibles ? Les acteurs eux-mêmes croient participer à un débat de sourds. Mais la bonne comparaison serait plutôt la parabole des aveugles : tout le monde perd de vue ce dont on parle vraiment. L’impasse budgétaire s’explique, non par un manque de moyens, mais par ce qui restera un cas d’école de mauvaise gestion politique : à Bruxelles ; dans les capitales nationales ; et entre les deux niveaux.

On s’en tiendra au cas des fonds structurels, ou fonds régionaux, qui représentent près de 40% du budget.
Comme dans tous les budgets publics, on distingue des crédits d’engagement et des crédits de paiement. Une opération ne peut être lancée que si l’on est sûr de disposer de l’argent nécessaire : ce sont les crédits d’engagement, sur la base desquels sont subventionnés les marchés, après ventilation par Etat membre et programmes opérationnels. Si l’opération dure plusieurs années, les prestations sont réglées au fur et à mesure à partir des crédits de paiement.

La vraie décision politique porte donc sur les crédits d’engagement : une fois l’opération engagée, le paiement n’est plus qu’une conséquence technique, juridique, comptable, inéluctable. Et jusqu’à une période récente, le débat annuel sur le budget européen ne portait bien que sur les engagements. Seulement voilà : le budget européen est financé par des contributions des budgets nationaux, et celles-ci sont versées sur la base d’appels de fonds de la Commission européenne en fonction des besoins de paiements. La crise de la dette ayant fait peser des tensions insupportables sur les budgets nationaux, depuis trois ans les gouvernements se désintéressent totalement du débat politique sur le budget européen, laissant leurs représentants se battre exclusivement pour réduire les paiements.

C’est un mauvais combat : les paiements ne reflètent pas les choix politiques. C’est un combat perdu d’avance : l’échéance n’est que retardée, de quelques semaines ou de quelques mois. Et surtout, c’est un combat perdant-perdant pour les Etats membres, autant que pour la politique européenne.
Lorsqu’un projet local est financé avec des crédits européens, l'autorité de gestion qui assure la maîtrise d’ouvrage règle les fournisseurs, puis demande à la Commission le remboursement de sa part de la dépense. Un remboursement qui ne peut être effectué qu’à partir de crédits de paiements. Si bien que les crédits de paiement demandés par la Commission ne sont que l’addition des demandes faites par les Etats membres, demandes qui correspondent à des dépenses déjà décidées par ceux-ci et, le plus souvent, déjà faites. Ainsi, les crédits de paiement ne sont pas « l’argent de Bruxelles », mais bel et bien « l’argent des 27 Etats membres », les droits de tirage que ceux-ci exercent légitimement envers l’Union. Et pourtant, chaque automne, quand les 27 ministres du Budget rencontrent la délégation de 27 députés européens pour décider du montant du budget annuel, chacun des acteurs joue à contre-emploi : les ministres se battent pour réduire les remboursements qui leur reviennent, et les députés plaident pour honorer les engagements des Etats ! Pire : chacun est de bonne foi.

Comment cette situation ridicule est-elle possible ? Tout simplement par le fait que, dans la plupart des Etats membres, l’autorité qui demande les remboursements à Bruxelles n’est pas la même que celle qui négocie le budget communautaire. Parfois, ce sont les collectivités territoriales elles-mêmes qui s’adressent directement à la Commission, sans passer par leur administration centrale. Il n’est pas rare qu’un ministre du Budget ignore la somme des demandes faites à Bruxelles par les collègues de son propre gouvernement. D’autres ont les moyens de savoir, mais préfèrent apparemment ne pas y regarder de trop près. La Commission a encouragé maladroitement la confusion générale, en gardant pour elle les informations provenant des capitales nationales, tout en se réservant le droit de réviser unilatéralement certaines demandes sur la base de critères qui lui sont propres, dans une cuisine comptable dont elle se réserve jalousement le secret. Ce faisant, elle achève de « bruxelliser » des demandes de paiements qui auraient dû rester nationales.

En cet automne 2012, cette procédure aberrante atteint un paroxysme qui remet en cause les décisions prises par le Conseil européen de juin dernier. Le 28 juin, en adoptant un « pacte de croissance », le Conseil européen a décidé de consacrer 120 milliards d’euros, au niveau de l’Union, au soutien immédiat de l’activité économique, dont 55 milliards de « crédits supplémentaires » (sic) provenant des fonds régionaux. Mais la machinerie budgétaire pilotée par leurs propres ministres est partie pour aboutir au résultat exactement contraire. Formulées par les Etats membres eux-mêmes, les demandes de crédits de paiement correspondant aux opérations déjà achevées ou en cours d’achèvement sont évaluées à une dizaine de milliards supplémentaires pour la seule année 2012. Si ces crédits ne sont pas ouverts, ce n’est pas le Parlement européen qui souffrira, ni la Commission, mais les collectivités locales et les budgets nationaux qui ne seront pas remboursés des dépenses qu’ils ont faites.

On peut évaluer l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chaque pays. Pour la France, sur le seul exercice actuel, la perte représentera environ 400 millions de moins pour les investissements régionaux. Pour une région moyenne telle que l’Aquitaine, cela signifiera environ 10 à 15 millions de crédits européens promis dont le remboursement sera renvoyé sine die. Très à l’avant-garde pour comprimer les dépenses européennes, le Royaume-Uni se privera d’environ 180 millions de remboursements de l’Union.

Le manque à gagner sera encore plus élevé pour les pays qui ont le plus besoin des financements européens : de l’ordre de 600 millions pour la Grèce et 900 millions pour l’Espagne ! Au moment même où le Conseil européen met en place, dans la douleur, des mécanismes coûteux de soutien à ces pays. Et ces besoins ne sont pas prêts d’être satisfaits puisque les ministres du budget entendre réduire encore de 1,6 milliards les crédits de paiement de l’année à venir dans le seul domaine de la Cohésion.
En ce début d’octobre, le FSE est en cessation de paiement. Les programmes Erasmus le seront dès la semaine prochaine. Le programme-cadre recherche et les crédits d’aide à l’innovation le seront à la fin du mois. Qui donc sera rassuré de cette incapacité de l’Union d’honorer ses engagements ? Ni les opinions publiques, ni les marchés financiers.

Ainsi, les gouvernements se sont enfermés dans une logique qui est contraire à l’intérêt de chacun et qui contredit de manière choquante les engagements les plus solennels d’accroître la solidarité européenne et de soutenir la croissance. Il est temps d’en sortir.
Pour le budget 2013, le Parlement a bien l’intention d’engager un débat politique : donc, de négocier sur le montant du budget et sur ses priorités politiques à partir des crédits d’engagement. Nous considérons que, sur les crédits de paiement, la charge de la preuve incombe à ceux des Etats qui nient que deux et deux font quatre. Nous invitons la Commission à demander aux autorités nationales habilitées de certifier, dans un document rendu public, le niveau et la répartition des demandes complémentaires de crédits de paiement pour 2012 et l’actualisation de leurs besoins pour 2013.

Si cette suggestion est retenue, je proposerai au Parlement de retenir purement et simplement l’addition de ces besoins pour fixer les chiffres définitifs de crédits de paiement.
Dans le cas contraire, nous demanderons à la Commission de publier l’ordre de grandeur du manque à gagner pour chacun des Etats, des régions, des opérations et des programmes concernés. Chacun sera mis publiquement devant ses responsabilités.

Alain Lamassoure, député européen
Par Alain Lamassoure, député européen

Crédit Photo : Groupe PPE Parlement européen - 2011

Partager sur Facebook
Vu par vous
2720
Aimé par vous
0 J'aime
Les réaction
1 réaction
Envoyer par email
Email
Convertir en PDF
PDF
Imprimer cet article
Imprimer
Politique
Politique
Retour à la page d'accueil
Accueil
Thierry Merger | 08/10/2012

L'argumentation est complexe pour un profane, mais semble tenir la route ! Merci à Aqui.fr de l'avoir diffusée.

Nom * :
Email * :
Texte :
Combien font 28 + 16 ?*

Toutes les réactions sont soumises à validation de la rédaction d'Aqui avant leur publication sur le site. Conformément à l'article 10 du décret du 29 octobre 2009, les internautes peuvent signaler tout contenu illicite à la rédaction d'aqui.fr qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la suppression des dits contenus.

* champs obligatoires

J'aime aqui, je le soutiens ! Aqui!Presse - Affichez Vous chez Nous ! J'aime aqui, je le soutiens !
Alain Rousset Politique | 24/10/2014

Alain Rousset conteste le rapport de la Cour des comptes sur la gestion du réseau des TGV

L'annulation du rapport d'utilité publique du tram-train fait grincer des dents Politique | 21/10/2014

L'utilité publique du tram-train du Médoc remise en cause

Les élus régionaux réunis en assemblée plénière le 20 octobre 2014 (dans les locaux de la CUB) Politique | 21/10/2014

Orientations budgétaires 2015: l'Aquitaine reste dans l' "anticipation"

Fabien Robert Politique | 21/10/2014

Bordeaux: Alain Juppé et Fabien Robert défendent la mutualisation nécessaire entre acteurs culturels

Alain Rousset, Préisdent de la Région Aquitaine Politique | 19/10/2014

Conseil régional d'Aquitaine : Alain Rousset veut «sanctuariser les investissements» en 2015

Les membres du CESER d'Aquitaine réunis en assemblée plénière Politique | 17/10/2014

La réforme territoriale, une méthode à revoir selon le CESER aquitain

base navale Anglet Politique | 16/10/2014

La Base navale d'Anglet...touchée, coulée!

manifestation de la CR le 6 octobre dernier Politique | 14/10/2014

Manifestation de la CR : Agen propose une convention de réparation à l'amiable

Le studio d'O2 Radio avec J-M. Darmian et A. Collin Politique | 09/10/2014

Emission spéciale Démocratie participative sur O2 Radio

Alexis Vanderstocken et Alain Rousset Politique | 07/10/2014

Aquitaine : une thèse universitaire pour mesurer les impacts de sa politique d'innovation

Franck Raynal, le nouveau maire de Pessac Politique | 07/10/2014

A Pessac, l'audit sur la gestion municipale suscite des controverses

Fabien Robert - Maire-adjoint de la ville de Bordeaux Politique | 06/10/2014

Tribune libre - Fabien Robert : Politiques culturelles : changeons de paradigme

Hamon Politique | 05/10/2014

Hamon, Duflot, Laurent : comme un air de gauche alternative à Vieux-Boucau

Aquitaine région citoyenne, un nouveau parti politique Politique | 04/10/2014

Aquitaine région citoyenne, un nouveau groupe politique au Conseil régional d'Aquitaine

Alain Juppé, le maire de Bordeaux Politique | 02/10/2014

Alain Juppé réussit le test de "Des paroles et des actes" sur France 2

Philippe Madrelle a été réélu sénateur avec les deux autres sénateurs PS sortants Politique | 28/09/2014

Sénatoriales : la Gironde résiste à la vague bleue

Alain Rousset, président du Conseil régional d'Aquitaine Politique | 02/10/2014

Rentrée d'Alain Rousset : pas frondeur, mais critique sur la réforme des Régions

Bernard Cazeau et Claude Berit Debat sont réélus sénateurs de la Dordogne Politique | 28/09/2014

En Dordogne, les deux sénateurs sortants socialistes confortablement réélus

Jean-Christophe Lagarde Politique | 27/09/2014

Jean-Christophe Lagarde veut construire une UDI pour gouverner

"Pour un Sénat écologiste" : S. Saubusse, G. Mounier, Y. Persillon, M. de Marco, A-L. Fabre-Nadler et G. Chausset. Politique | 25/09/2014

Sénatoriales : les Écologistes veulent « envoyer un message pour que ça bouge »