Aquitaine: Huit sous-préfectures menacées de déclassement… et les élus en colère


Blaye, Langon, Lesparre, Marmande, Nérac, Sarlat et Nontron figurent sur la liste des sous-préfectures d'Aquitaine où pourront être nommés des conseillers d'administration et non plus des administrateurs civils de l'Etat. Ce déclassement préfigure t-

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Temps de lecture 2 min

Publication PUBLIÉ LE 10/09/2008 PAR Marie Paule Memy

Un arrêté du Ministère de l’Intérieur a mis le feu aux poudres et suscite une vague d’inquiétude quant à l’avenir de 115 des 245 sous-préfectures, ces « maisons de l’Etat » qui émaillent les départements, et notamment les territoires ruraux. De Redon à Lodève en passant par Castelsarrasin, Lunéville, Figeac ou Rochechouart, leur énumération évoque la géographie des petites villes, une France des terroirs qui se conjugue parfois avec isolement et appauvrissement du service public.
Daté du 20 mai 2008, publié au Journal Officiel du 25 juin, l’arrêté ministériel n’a pas soulevé grande émotion dans un premier temps. La rentrée et la reprise du travail de réorganisation des services de l’Etat, sous l’égide des préfets, semble avoir déclenché un subit réveil. L’arrêté dresse la liste des postes de sous-préfet d’arrondissement de 2e catégorie susceptibles d’être occupés par des conseillers d’administration, grade inférieur à celui d’administrateurs civils qu’ont actuellement les sous-préfets.
Huit sous-préfectures d’Aquitaine y figurent : Langon, Marmande, Oloron-Sainte-Marie, Sarlat-la-Canéda, Blaye, Lesparre-Médoc, Nontron et Nérac par ordre de citation.
« Sous-préfet au rabais sans jardinier, sans chauffeur et sans uniforme »? On perçoit dans la protestation, tout ce que la fonction de sous-préfet peut avoir de symbolique quant à la présence de la République au plus près de ses citoyens. Au demeurant, la « sous-préf' » assure un nombre non négligeable de missions de service public touchant à la vie quotidienne: elle délivre les cartes grises, les passeports, elle enregistre les associations, elle autorise (ou pas) l’ouverture des magasins le dimanche, la détention d’armes, elle valide les délibérations des conseils municipaux ou les plans d’urbanisme…

Un conseiller-consultant
Le sous-préfet peut aussi s’avérer un précieux conseiller-consultant pour les maires. Il est le trait d’union entre l’Etat, producteurs de règles nombreuses et complexes, et les maires, notamment des petites communes. Le secrétaire général de l’Elysée Claude Guéant a assuré mardi qu’il n’y avait « aucun plan de fermeture ».

Mais le déclassement du grade de sous-préfet dans les 145 sous-préfecture visées, nourrit légitimement des doutes sur les intentions du gouvernement qui ne fait pas mystère de ses intentions de faire des économies avec la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) en pleine phase de réalisation. Réunions et séminaires sont au menu de rentrée des préfets de départements – eux mêmes désormais soumis au contrôle hiérarchique des Préfets de régions. La révision des missions des sous-préfecture fait partie de la RGPP. Le contrôle de légalité des actes pris par les élus locaux, pour ne prendre qu’un exemple, sera transféré aux Préfectures. Dans ce contexte, il ne fait guère de doute qu’à terme, certaines sous-préfectures seront fermées.

Marie-Paule Mémy

Photo « aqui » de la citadelle de Blaye classée au patrimoine mondial




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