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29/05/20 : Municipales : A Melle (79), la liste menée par Sarah Klingler ayant obtenu la majorité absolue (28 voix) au premier tour, le conseil a été installé hier, avec 9 postes d'adjoints créés, avec Jérôme Texier et Favienne Manguy comme 1er et 2e adjoints.

27/05/20 : Les 11 Clowns Stéthoscopes organisent une "déambulade festive" aux fenêtres des patients qu’ils ont l’habitude de côtoyer au CHU de Bordeaux à l'Hôpital des enfants afin de renouer le lien physique rompu par le confinement, le 29 mai dès 15h00.

26/05/20 : Le Conseil municipal de Libourne a réélu à sa tête Philippe Buisson. Laurence Rouède se voit confier la délégation de 1ere adjointe, déléguée à la coordination des activités municipales, aux ressources humaines, à l’urbanisme et au foncier.

25/05/20 : Le secrétaire d'État en charge du tourisme, Jean-Baptiste Lemoyne, a assuré que l'exécutif réfléchissait à un "élargissement significatif" de la limite de déplacement (100 km autour du domicile), qui pourrait entrer en vigueur la semaine prochaine.

25/05/20 : Les hospitaliers du CHU Pellegrin à Bordeaux sont en grève illimitée depuis le 22 mai sur préavis de SUD Santé. Un rassemblement de soutien est organisé le 26 mai devant l'hôpital.

22/05/20 : Dans le cadre de la célébration de la Journée Mondiale des Oiseaux Migrateurs, les 24 et 31 mai 2020 à Vitrezay, BioSphère Environnement propose 2 sorties de découverte des oiseaux des marais de Gironde, de 8h30 à 10h30. Réservations: 05 46 49 89 89.

19/05/20 : Allant dans le sens de la déclaration du Premier Ministre ce matin, le préfet des Pyrénées Atlantiques Eric Spitz déclare que les Bordelais et les Toulousains en zone verte pourraient venir en vacances en juillet et août dans les Pyrénées Atlantiques

18/05/20 : L’incertitude de l’évolution sanitaire, et l’impossibilité de mettre en œuvre les mesures barrières, entrainent l’annulation de l’opération de sensibilisation des jeunes à la nage, Objectif Nage, pour l’été 2020, annonce le Département de la Gironde.

15/05/20 : Initialement prévu le samedi 12 septembre prochain, la 36ème édition du marathon des Châteaux du Médoc est reportée au samedi 11 septembre 2021.

14/05/20 : L'activité partielle pour les entreprises du tourisme et de l'évènementiel sera maintenue jusqu'à fin 2020 et que l'accès au fonds de solidarité est prolongé jusqu'à fin septembre. En revanche, pas de baisse prévue pour la TVA.

12/05/20 : La Compagnie aérienne Chalair annonce la reprise progressive de ses vols entre Bordeaux, Brest et Montpellier. Au rythme de 2 vols hebdomadaires, rdv le 8 juin, pour la reprise des liaisons Bordeaux-Brest puis le 15 juin, pour Bordeaux-Montpellier

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  • 31/05/20 | Arette (64): L'usine d'espadrille devenue tiers-lieu

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    Le tiers-lieu Pic Nic implanté à Arette (1 000 habitants) dans le Haut-Béarn, en vallée de Barétous au sud de Pau et d'Oloron-Sainte-Marie se développe. Impulsé en 2013 par l'achat par un couple d'architectes de l'ancienne usine d'espadrille du village, le lieu, espace de travail partagé et est devenu un outil commun à une dizaine de professionnels indépendants et télétravailleurs salariés. Afin de développer le tiers-lieu, tout en permettant l'émergence de projets communs, il a pris le statut de Société Coopérative d'Intérêt Collectif, que la commune souhaite intégrer. La création d'extensions est aussi envisageé.

  • 30/05/20 | Des esturgeons exotiques dans le Bassin d'Arcachon

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    Avec le débordement de cours d'eau du Sud Gironde les 10 et 11 mai 2020, des piscicultures dans les bassins du Ciron et de la Leyre ont été inondées laissant échapper des esturgeons sibériens et des esturgeons du Danube. Si l’espèce sibérienne pourrait a priori survivre sans se reproduire, les esturgeons sibériens emportés dans le Bassin d’Arcachon ne supportent pas la salinité des eaux. Ces deux espèces ne doivent pas être confondus avec l’esturgeon européen, protégé en voie de disparition. La prefecture demande donc aux pêcheurs de relâcher vivants tous les esturgeons qui seraient pris, quelle que soit l’espèce.

  • 30/05/20 | Dordogne : une hausse 24,2 % du nombre de demandeurs d'emploi en avril

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    La Dordogne voit son nombre de chômeurs s'envoler au mois d'avril. Pôle emploi a enregistré une hausse des inscrits en catégorie A, c'est à dire sans aucune activité, de 24,2 % en avril par rapport à mars 2020. En Nouvelle-Aquitaine, elle est de 27,4 %. C'est plus qu'au niveau national : cette hausse historique est de +22,6 %. Cela porte à 25 170 le nombre de personnes sans aucune activité en Dordogne. Le nombre d'inscrits en catégorie B et C (activité réduite) enregistre une forte baisse.

  • 30/05/20 | Plus de 48 000 salariés périgourdins en activité partielle

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    En Dordogne, 7390 entreprises ont établi une demande de chômage partielle, ce qui concerne 48 572 salariés actuellement. 1045 entreprises ont demandé des reports de charges fiscales, cela correspond à un montant de 9,4 millions d'euros. 14 487 entreprises ont sollicité le fonds de solidarité, cela représente une somme globale de 24,2 millions d'euros. Sur ces demandeurs, 64 % sont des entreprises individuelles et 24 % sont des SARL.

  • 30/05/20 | Bordeaux Métropole : des mesures pour le tourisme

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    Bordeaux Métropole vient d'adopter 11 mesures (550 000€) pour soutenir la filière tourisme, parmi lesquelles le financement (à 50%) du déficit d'exploitation "à venir" de l'Office de Tourisme et d'une campagne de promotion de la "destination Bordeaux", une réduction du prix du stationnement dans certains parkings souterrains pour les clients des hôtels, un délai de reversement de la taxe de séjour (dont la redevance passe de 2,5 à 5%) pour les hébergeurs ou l'exonération de "tout ou partie" des redevances d'occupation des pontons pour le tourisme fluvial.

Les dossiers d'Aqui

La LGV Sud-Ouest Idées neuves en Nouvelle Aquitaine Innov'action et Agriculture

Société | Réforme de la justice : plaidoirie révoltée pour les bâtonniers du Sud-Ouest

20/01/2019 | Le bâtonnier du barreau de Bordeaux, Jérôme Dirou et le Président de la Conférence des Bâtonniers du Grand Sud-Ouest dénoncent une réforme de la justice "low-cost".

bâtonniers Sud Ouest

Ils étaient 8000 avocats à défiler à Paris le 15 janvier dernier pour s'opposer une nouvelle fois à une réforme de la justice qui, bien que révisée sur de nombreux points, ne semble toujours pas passer pour la profession, qui dénonce une justice "privatisée". En pleine ouverture du grand débat national, la seconde lecture de ce projet de loi s'est terminée ce vendredi à trois heures du matin avec le vote de... 23 députés. Nous avons profité d'une restitution de la manifestation parisienne du 15 janvier par les bâtonniers du Grand Sud-Ouest pour interroger leur chef de file Pierre Châtel et le bâtonnier du barreau de Bordeaux, Jérôme Dirou, sur l'objet de leur contestation et les suites à lui donner.

@qui.fr - La seconde lecture du projet de loi de programmation et de réforme de la justice s'est terminée dans la nuit du jeudi 17 au vendredi 18 janvier dernier avec une Assemblée nationale composée de 23 députés. La fusion des tribunaux d'instance et de grande instance y a été actée par quinze voix contre sept et une abstention. Selon la chancellerie, cette mesure, l'une des plus controversées de la réforme, doit rendre plus lisible la première instance pour le justiciable. Pour quelle raison la profession y est-elle opposée ?


Jérôme Dirou, bâtonnier du barreau de Bordeaux - Le discours est très simple : on veut supprimer pour éviter que le justiciable se retrouve face à une multitude de portes d'entrées pour aller devant un juge. Le ministère dit qu'il y a trop de tribunaux en France et qu'il faut que le justiciable, quelque soit son contentieux, puisse aller devant un seul tribunal. C'est une bonne idée, sauf qu'aujourd'hui les tribunaux ne doivent pas être dans une grande métropole mais à proximité, à moins de 60 kilomètres des résidents. En supprimant les tribunaux d'instance, on fait certes une simplification, mais on ferme en même temps des tribunaux périphériques. On va à l'inverse d'un principe politique de décentralisation aux effets reconnus. C'est le cas pour Cognac, Libourne ou Arcachon qui compte 70 avocats dans un bassin de 400 000 personnes. Ces gens qui font aujourd'hui 40 kilomètres pour se rendre devant un tribunal vont, demain, devoir en faire 80 pour aller devant un juge.


@ui.fr - Si c'est un des principaux sujets de contestation, ce n'est pas la seule mesure que vous dénoncez...


J.D - Le deuxième point d'inquiétude, c'est la numérisation de la justice. On est tous d'accord sur le fait qu'elle doit être numérisée, mais vous risquez de vous retrouver dans un tribunal exactement comme à la gare Montparnasse : plus de guichets, uniquement des bornes. Faire une requête en tutelle, une saisine d'un juge pour une pension alimentaire ou de trouble de voisinage par le biais d'une requête informatique, c'est bien, mais c'est compliqué. Si on ajoute la complexification des règles de procédure à la complexité numérique, vous noyez 99% des justiciables parce que c'est un travail d'avocat que de saisir un juge. C'est fermer la justice aux justiciables, parce que ça coûte trop cher d'ouvrir en grand les tribunaux.


La spécialisation des juges est un chantier intéressant et séduisant, comme les autres, en première lecture. C'est confortable, rassurant parce qu'il connaît bien le contentieux qu'il va juger. Mais ce n'est pas pour des questions de qualité que l'on veut des juges spécialisés, c'est pour des questions de rentabilité. Ca a deux limites : on ne peut pas être trop spécialisés, il faut être un peu ouvert sur autre chose et quand on est trop spécialisé, on est trop productif et on passe à côté de tas de choses. Demain, un juge va vous juger sur vos enfants, un autre sur la prestation compensatoire et un troisième sur la liquidation de votre régime matrimonial. Il faut des juges généralistes qui écoutent les gens et appréhendent la globalité du contentieux, pas des juges qui sont spécialisés pour cracher 70 dossiers par jour sous prétexte qu'ils ne font que ça de manière mécanique. La justice, c'est une affaire de bon sens, d'équilibre, d'écoute, de bienveillance et pas une affaire de technicien spécialisé sur une tête d'épingle de contentieux comme on peut le voir dans le domaine médical.


Sur le pénal, on dénonce les procédures low-cost. La philosophie de ce projet de loi, c'est d'économiser des moyens, soit faire avec les mêmes budgets dédiés à la justice la même productivité de jugements. C'est bien quand on est à flux constants, mais il faut savoir que chaque année, le volume des saisines augmentent de 15 à 20% selon les contentieux. Pour ceux qui n'auront pas été découragés de faire cent kilomètres, auront réussi à passer le cap du numérique et de la saisine technique, on va tomber dans le low-cost. On va effeuiller dans des domaines civils le fait de pouvoir plaider devant le juge en disant que plaider, ça ne sert à rien et qu'il vaut mieux envoyer son dossier par la poste. Dans certains domaines, comme en matière prudhommales ou en matière familiale, on va aussi supprimer cette plaidoirie. Dans les compagnies aériennes, on ne touche pas au pré carré de la sécurité. En matière de justice, on va y toucher. Le juge a besoin de réponses orales.


@qui.fr - Les réformes de la justice n'ont jamais été très populaires. Le défenseur des droits, Jacques Toubon, a estimé que celle-ci allait "porter atteinte à l'accès au droit des justiciables", une "contre-vérité" pour Nicole Belloubet. Que faudrait-il envisager dans une réforme pour que le monde judiciaire l'accepte ?


J.D - On est face à un projet crypté. Nous voulons du raccourci, des simplifications et du moindre coût. Ceux qui rédigent cette loi vendent à l'opinion publique, à ceux qui ne sont pas initiés des remèdes qui n'ont aucun effet et qui n'a qu'un but budgétaire. Cela va complexifier les choses et n'aboutir à rien. Il existe des solutions au problème de la justice. La première, c'est de nous laisser travailler, de ne rien toucher. On n'a pas besoin de textes ou de cabinets ministériels. Si, éventuellement, on veut faire quelque chose pour nous, il faudrait recruter, ne serait-ce que les 400 magistrats qui ne sont pas pourvus actuellement en France. Il faudrait aussi donner plus de moyens : plus d'argent aux chefs de juridiction pour qu'ils puissent embaucher des agents, que les concours de greffiers soient ouverts pour en avoir un peu plus et qu'on aie des moyens en personnels de magistrats qui sont actuellement à tir tendu. On risque de donner un remède qui va aggraver l'état du malade. Enfin, les élus locaux ont aujourd'hui comme choix, lorsqu'ils veulent plus de sécurité, de faire appel à une délégation de service public de sécurité, c'est comme ça que l'on met en place une police municipale. Pourquoi, demain, un maire n'aurait pas aussi la possibilité d'ouvrir un petit tribunal dans sa ville ? Nous résolverions peut-être le gros problème du coût constant voulu par la réforme. Les collectivités sont amenées à faire des choix budgétaires : est-ce qu'avoir un juge pour résoudre les petits contentieux, ce n'est pas plus efficace qu'inaugurer une maison municipale ou ouvrir une salle des fêtes ?


@qui.fr - Le projet de fusion a donc été adopté en seconde lecture. Quelle marges de manoeuvre vous reste-t-il pour vous faire entendre ? Allez vous, par exemple, participer au grand débat national ?


J.D - Les avocats sont particulièrement intéressés  mais il faut savoir que ce grand débat, on l'a déjà eu. Lorsque le projet de loi rédigé par les services du ministère de la Justice et Emmanuel Macron est sorti il y a plus de huit mois, nous avons pu, grâce à une mobilisation de l'ensemble des 175 barreaux de France, pu stopper le projet qui avait été préparé de manière unilatérale et reprenait un programme de campagne, un projet collé qu'on a demandé à la profession d'accepter. Elle s'y est violemment opposée à cette période, le projet a été arrêté et on est partis sur une concertation dans laquelle on a divisé ce projet en huit groupes de contestation. La profession, avec ses représentants, a pu échanger de manière constructive avec le ministère de la justice.


Vous n'auriez plus dû entendre parler des avocats, magistrats et greffiers contestataires après l'édition de cette discussion. La difficulté, c'est qu'alors que tout avait été amodié dans un sens favorable aux justiciables et en bon équilibre, l'Elysée a effacé tout ce qui avait été concerté et a déposé à l'Assemblée Nationale, à l'expiration de cette période de contestation de six mois, non seulement son projet initial mais un projet encore plus liberticide auquel a été ajouté, par exemple, la réforme de l'ordonnance de 45 et le remodelage de toute la juridiction compétente en matière d'enfance délinquante et d'assistance éducative. La profession s'est retrouvée confrontée à ce projet initial qui revenait sous une forme encore plus anxiogène et liberticide et à un sentiment de frustration et de trahison. On a vraiment vu un mécanisme parlementaire excessivement inquiétant où on arrête un projet à cause des contestations et où on essaie d'endormir un groupe de contestation par la réflexion pour, brutalement, tout effacer comme une ardoise magique.


Mr Macron nous avait habitué, notamment avec la réforme du code du travail, à cette manière d'agir, mais ici la profession est repartie immédiatement dans la contestation. Mardi dernier, nous étions plus de 8000 avocats, magistrats et greffiers qui ont défilé à Paris contre ce projet. Un début de contre-pouvoir a tout de même fonctionné avec le Sénat qui s'est servi de la concertation, même si l'Assemblée Nationale a effacé les avancées sénatoriales que nous avions pu obtenir. Par exemple, la suppression des tribunaux d'instance.


Pierre Châtel, avocat et Président de la Conférence des Bâtonniers du Grand Sud-Ouest - Nous sommes dans la concertation depuis le début. La profession n'est ni corporatiste ni passéiste, elle a fait des propositions, le Conseil National des Barreaux et la Conférence des Bâtonniers ont fait un  cahier de 37 propositions pour modifier le système juridique il y a trois ans. Mais comment peut-on prôner une discussion, une ouverture alors que le même jour on demande à l'Assemblée de sceller un texte qui ferme la discussion. Nous serons dans le débat national. Certains barreaux vont peut-être ouvrir leurs propres cahiers de doléances pour qu'à l'intérieur de ce débat, on puisse faire remonter des choses. Personnellement, je suis pour le numérique, mais je ne veux pas qu'il soit la solution à tout. D'abord l'écoute, peut-être le procès, le numérique vient ensuite. Une machine ne vous rend que ce qu'on lui a mis dedans. Nous voulons être là quand on met, nous voulons surveiller quand ça sort. Il ne peut pas y avoir de justice sans proximité. Il y a une grande concertation sur 80 points fondamentaux. Il y a un qui touche tout le monde, à savoir la justice, et il va s'arrêter par un vote. C'est scandaleux et c'est ce que nous dénonçons.


J.D - On ira jusqu'à la fin de la contestation. S'il faut la maintenir après, on le fera. Il y aura des recours au pénal et un travail de la part de tous les avocats devant les juridictions pour expliquer et faire dire aux juges que ces lois sont mauvaises. Contrairement à ce que l'on peut penser, rien n'est perdu. On est en 1940 juste avant la bataille d'Angleterre. C'est toujours sur la dernière bataille qu'on a eu les plus belles victoires.

L'info en plus : pour approfondir, vous pouvez retrouver une synthèse des principaux points de contestation de la réforme de la justice, un focus particulier sur le projet de fusion des tribunaux d'instance et de grande instance adopté ce vendredi en deuxième lecture et un retour sur la manifestation du 15 janvier à Paris.

Romain Béteille
Par Romain Béteille

Crédit Photo : RB

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