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22/05/20 : Dans le cadre de la célébration de la Journée Mondiale des Oiseaux Migrateurs, les 24 et 31 mai 2020 à Vitrezay, BioSphère Environnement propose 2 sorties de découverte des oiseaux des marais de Gironde, de 8h30 à 10h30. Réservations: 05 46 49 89 89.

19/05/20 : Allant dans le sens de la déclaration du Premier Ministre ce matin, le préfet des Pyrénées Atlantiques Eric Spitz déclare que les Bordelais et les Toulousains en zone verte pourraient venir en vacances en juillet et août dans les Pyrénées Atlantiques

18/05/20 : L’incertitude de l’évolution sanitaire, et l’impossibilité de mettre en œuvre les mesures barrières, entrainent l’annulation de l’opération de sensibilisation des jeunes à la nage, Objectif Nage, pour l’été 2020, annonce le Département de la Gironde.

15/05/20 : Initialement prévu le samedi 12 septembre prochain, la 36ème édition du marathon des Châteaux du Médoc est reportée au samedi 11 septembre 2021.

14/05/20 : L'activité partielle pour les entreprises du tourisme et de l'évènementiel sera maintenue jusqu'à fin 2020 et que l'accès au fonds de solidarité est prolongé jusqu'à fin septembre. En revanche, pas de baisse prévue pour la TVA.

12/05/20 : La Compagnie aérienne Chalair annonce la reprise progressive de ses vols entre Bordeaux, Brest et Montpellier. Au rythme de 2 vols hebdomadaires, rdv le 8 juin, pour la reprise des liaisons Bordeaux-Brest puis le 15 juin, pour Bordeaux-Montpellier

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  • 25/05/20 | Drones: L'UAV Show 2020 annulé, mais pas oublié

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    Initialement prévu les 15, 16 et 17 septembre à Bordeaux, la 10ème édition de l'UAV Show est annulé. Mais, pour ne pas être absent une année de plus l'événement se déclinera en 3 temps forts tout au long de l'année 2020/2021. Le 16 septembre avec l'UAV Day, rdv au centre d'essais CESA Drones et en ligne, entre expositions statiques, démonstrations en conditions réelles sur des applications métiers et tables rondes. Au printemps 2021, dans le cadre du salon Electric Road. Et enfin les 19, 20 et 21 octobre 2021, l'UAV Show fêtera ses 10 ans au Parc des Expositions de Bordeaux.

  • 25/05/20 | Un projet de "circuit pré-historique" inter-départemental

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    A l'initiative de la Maison de la Dame de Brassempouy (musée sur la préhistoire et Archeoparc dans les Landes), un projet de coopération, accompagné par la Région a vu le jour entre 5 sites préhistoriques du Grand Sud-Ouest : les Grottes d'Isturitz et Oxocelhaya (Pays Basque), la Maison de la Dame de Brassempouy (Landes), le site de Castel Merle (Dordogne), le musée d'Arudy (Béarn) et l'espace préhistorique de Labastide (Hautes-Pyrénées). Les sites partenaires construisent leur projet autour de l'Itinérance, à l'image de celle des hommes de la préhistoire entre ces sites, au gré de la saisonnalité des campements.

  • 25/05/20 | Aéro: des cabines connectées et modulables fabriquées à Rochefort

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    Equipementier aéronautique depuis plus de 40 ans, l'entreprise Simair à Rochefort développe une stratégie d'innovation de produits et de services en proposant notamment une nouvelle gamme d'équipements modulables permettant aux compagnies aérienne de reconfigurer des avions (3000 par an) en réduisant les coûts environnementaux mais aussi financiers sur la destruction et le réaménagement. La Région soutient son projet de développer une seconde génération de ces produits avec des matériaux recyclables, connectés et adaptables tout au long de leur vie à hauteur de 892 316 €.

  • 25/05/20 | Des planches de surf sur-mesure et écoresponsables produites à Anglet

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    Lors de la dernière commission permanente, les élus régionaux ont voté une subvention de 20 000€ à Hexa (Anglet - 64), afin de soutenir l'amorçage de cette start-up émergente de la filière Glisse, engagée dans une démarche de production écoresponsable, dans un contexte économique tendu compte tenu de la crise sanitaire Covid-19. La start-up a l'ambition de fabriquer localement et de commercialiser sous sa propre marque des planches de surf sur-mesure (imprimées en 3D), à partir de plastique recyclé. 9 embauches sont prévues sur les 3 années à venir.

  • 24/05/20 | Librairies indépendantes : le coup de pouce du Conseil régional

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    Dans le cadre de sa politique de soutien à la filière du livre et à sa structuration, le Conseil régional octroie une subvention de 120 000 euros à l'Alina (Association des librairies indépendantes en Nouvelle-Aquitaine). Celle-ci regroupe 108 librairies sur le territoire, et vise à la défense des librairies indépendantes, l'accompagnement des libraires adhérents dans leurs questionnement et à leur permettre de partager leurs expériences, de faire évoluer leurs activités et leurs pratiques et de monter des projets éducatifs et culturels collectivement.

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Politique | Social et finances : quand le département est contraint de jouer les équilibristes

29/06/2018 | Le département de la Gironde a annoncé son intention de ne pas signer le contrat prévu avec l'Etat pour réduire ses dépenses de fonctionnement ce jeudi en plénière.

Conseil départemental Gironde

Il s'agit peut-être d'un contrecoup des températures estivales qui frappent actuellement le département, mais on a quand même sensiblement l'impression que l'atmosphère se réchauffe. Ce jeudi 28 juin, le Conseil départemental de la Gironde a annoncé son souhait de ne pas signer le contrat prévu entre elle et l'Etat pour plafonner ses dépenses de fonctionnement autour de 1,2%, comme cela est censé être le cas pour les 322 plus grandes collectivités de France. Au moment où la Cour des Comptes tire à boulets rouges sur ces dernières, la majorité socialiste girondine s'ajoute donc à la longue liste des rebellions budgétaires. Voici pourquoi.

De l'eau dans le gaz

Le moins que l'on puisse dire, c'est que le sujet divise. Ce jeudi en séance plénière du Conseil départemental de la Gironde, la majorité socialiste s'est prononcée en faveur de la non-signature du contrat prévu entre l'Etat et les collectivités territoriales dont elle fait partie, censé limiter l'évolution des dépenses de fonctionnement autour des 1,2%. Ces dernières ont jusqu'au samedi 30 juin pour apposer leur signature. Tandis que la métropole, la ville de Bordeaux et de Mérignac l'ont signé, de même que la Région (à contre-coeur, visiblement), le département, lui, estime que le compte n'y est pas, autant sur le fond que sur la forme. Si la Cour des Comptes n'hésite pas à flinguer les collectivités et à proposer une loi concrète pour encadrer leurs dépenses en hausse, pour Jean-Luc Gleyze, "il n'y a pas d'égalité de traitement entre les collectivités locales", a affirmé l'élu en évoquant l'épineuse répartition du fonds de soutien à l'investissement local, constituant selon lui un levier de majoration dont le département et la Région ne disposent pas. "De plus, très logiquement nous devrions rentrer dans le cadre du pourcentage à 1,35% mais le courrier du Préfet reçu récemment nous indique que pour le département de la Gironde, il souhaite mettre en application les 1,2%. C'est très arbitraire, c'est un peu un contrat à la tête du client".


L'élu girondin n'est pas le seul à soumettre un refus à sa majorité : actuellement, en Nouvelle Aquitaine, seules les Pyrénées Atlantiques ont accepté de jouer le jeu. Le climat est en effet particulièrement tendu depuis la dernière Assemblée des départements de France le mardi 26 juin dernier. Ces derniers reprochent en effet à l'Etat le fait que sur les allocations individuelles de solidarité (APA, Prestation de Compensation du Handicap, RSA), il n'était "pas à la hauteur des contributions qu'il devait apporter à nos collectivités locales au regard de leur évolution". Un trou dans les caisses ressenti comme un désengagement tandis que l'Etat avait dit qu'il compenserait le RSA à l'euro près au moment de sa création et que l'évaluation de l'âge des mineurs non-accompagnés, dans des délais semble-t-il bien trop contraints, creuse le trou financier départemental (si Edouard Philippe avait annoncé en octobre 2017 que l'Etat se substiturait, les choses n'ont depuis pas avancé dans ce sens). "Sur ceux qui étaient présents à l'Assemblée des départements, 77% ont déclaré clairement qu'ils ne signeraient pas ce pacte financier parce que les négociations n'étaient pas abouties et que la démarche était choquante sur le fond comme sur la forme. L'Etat a très vite réagi en indiquant que les négociations sur les A.I.S prévoyaient environ 200 millions d'euros de péréquation verticale (argent venant de l'Etat vers les départements), 200 millions de péréquation horizontale des départements entre eux et une capacité des départements à déplafonner les droits de mutation pour le reste. Le lendemain, il était annoncé que ce déplafonnement ne serait pas autorisé. C'est une forme de mesure de rétorsion car nous demandons à la fois notre dû de la part de l'Etat et un respect sur la réalité de ce que sont nos politiques publiques, nos modes de fonctionnement et notre contrat qui ne soit pas un contrat léonin imposé depuis en haut".

Régler l'ardoise
 Les négociations nationales étant visiblement au point mort, localement, l'ambiance n'est pas non plus aux réjouissances. "Sur le fond, nous avons 20 000 habitants de plus par an en Gironde justifiant cette croissance démographique mais surtout l'évolution exponentielle de nos dépenses de fonctionnement", poursuit Jean-Luc Gleyze. "Lorsque nous décidons de créer douze collèges d'ici 2024, c'est en sachant qu'il faudra déployer le personnel de restauration et de maintenance dans les collèges dans le même temps, ce qui génère donc des dépenses d'investissement mais aussi de fonctionnement sur les personnels affectés ou les équipements complémentaires qui pourraient être nécessaires. Il ne paraît donc pas acceptable de contraindre nos dépenses de cette façon alors que nous avons à garantir un service public sur tous les champs qui sont les nôtres. Plus il y a d'habitants, plus il y a de services à déployer et de moyens à y consacrer".


Autre raison évoquée pour justifier ce refus : une ardoise nationale qui n'est, semble-t-il, pas encore prête à être réglée. En mettant le nez dans les comptes, on s'aperçoit que ce sont 82,35 millions d'euros dont, chaque année, la Gironde "s'acquitte en lieu et place de l'Etat sans compensations financières" (44 millions pour le coût de la prestation de compensation du handicap, 15,35 millions de coût supplémentaire pour la protection de l'enfance dont un nouveau schéma local doit être présenté à l'automne prochain), 15 millions pour la prise en charge médicalisée de jeunes "qui devraient relever de la psychiatrie" au sein de l'ASE, cinq millions pour l'équipement informatique dans les collèges et trois millions de compensation de la réduction des contrats aidés dans les collèges et associations). "Je veux bien continuer les négociations mais il faudrait encore qu'il assume le paiement de son ardoise. Il est donneur de leçon sur la question de la bonne gestion des collectivités locales, mais la nôtre est très bien notée". Selon le département, le paiement de ces 82,35 millions d'euros ferait en effet une grosse différence puisque la collectivité locale, s'il était assuré, "serait en mesure de respecter le taux directeur". La notation AA- accordée par Standars and Poors est, bien évidemment, censée servir d'argument massue pour justifier ce règlement, de même que la réalisation de 90 millions d'euros d'économies en trois ans, soit une réduction de l'endettement de 41 millions d'euros en 2017. Et les efforts ne semblent pas terminés puisqu'à en croire la majorité, le recours à l'emprunt devrait baisser, lors du prochain budget, de 27 millions d'euros supplémentaires. "Nous sommes le deuxième département le mieux noté de France. La question du taux directeur n'est pas un sujet de bonne gestion, il vise à contraindre l'évolution des dépenses mais ne prend pas forcément acte de la qualité de gestion de la collectivité, ce n'est pas une sanction de mauvaise gestion. Nous avons pour vocation d'équilibrer voire de rendre excédentaire nos comptes administratifs alors même que l'Etat peut avoir un déficit abyssal, c'est le mauvais élève qui veut se faire professeur".


Reste que lors du dernier vote du budget en décembre dernier, le département était supérieur au taux directeur demandé (il était de 2,4% en prévisionnel). Or, le département s'étonne encore que "lorsque le budget départemental est arrivé au contrôle de légalité, le préfet aurait pu émettre une position d'alerte puisque la perspective du taux pour les collectivités était connu à ce moment là. Rien n'a été signalé dans les deux mois de retour possible. On en discutera pour 2019, s'il y a du périmétrage respectable et acceptable des dépenses, on verra si on signe ou pas". "Le problème essentiel n'est pas le taux mais le périmètre" a pour sa part ajouté l'adjoint aux finances Jean-Marie Darmian. "Pour discuter avec le Préfet sur des dépenses qu'il nous impose mais sur lesquelles on ne maîtrise pas, c'est quand même assez extraordinaire de se faire pénaliser. On a tout un tas de dépenses évolutives, la métropole n'en a pas, c'est plus l'investissement qui est important pour elle et elle a obtenu l'accord que l'Etat ne reviendrait pas dessus. Pour nous, le volet de dépenses le plus important, c'est clairement le fonctionnement. Si le périmètre est intangible, ça va être plus compliqué. L'exemple des Fonds Européens est parlant : l'Etat nous incite à en débloquer mais nous imposerait en même temps un taux directeur sur ces fonds". La Région, de son côté, après discussions avec le Préfet, a obtenu l'exclusion des fonds européens de ce fameux périmètre de dépenses, en plus de quelques autres conditions suspensives.
La question reste donc encore en suspens : quelles conséquences pour les "mauvais élèves" qui refuseraient de signer en bas de page ? "À priori, l'Etat devrait nous contraindre ensuite sur un certain nombre de recettes. J'aimerais qu'à l'issue des négociations sur le périmètre de contrainte, nous regardions si finalement nous ne sommes pas en respect de ce 1,35%. Ca ne sera peut-être pas tout à fait le cas, mais je pense que nous ne serons pas forcément très loin si l'Etat reconnaît ce qu'il nous doit d'abord". En attendant d'éventuels arbitrages préfectoraux, il se murmure déjà de plus en plus fort que L’Association des maires de France, l’Assemblée des départements de France et Régions de France pourraient boycotter la future conférence des territoires, censée se dérouler le 12 juillet prochain. Pour le Gouvernement, pas de doute, l'été sera chaud...

Romain Béteille
Par Romain Béteille

Crédit Photo : RB

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